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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137233ccd58014677407322
14 avril 1999
14 avril 1999
Ammar Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1996 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale, section collégiale A), au profit de la société Forges de Montplaisir, société
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d47e49cdc6046d475caba4
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La SCCV VILLEFRANCHE TERRASSES MONPLAISIR ne comparaît pas et ne se fait pas représenter à l'audience.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fda4302b6adda89e7e640a5
5 septembre 2019
5 septembre 2019
Par jugement rendu le 18 avril 2017, le tribunal de commerce de Bobigny a : - débouté Galerie Agnès Monplaisir de sa demande d'indemnisation, - condamné Galerie Agnès Monplaisir à verser à Air Cargo
Source officielle2ème chambre section C
6708c033445a086e2bcede43
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Soutenant que la SCEA Montplaisir occupe et cultive les terres sans autorisation et sans titre, Mme [X] [V] a fait assigner la SCEA Montplaisir par acte du 20 janvier 2021 devant le tribunal judicaire
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b7f68d858823c56e0b3525
29 janvier 2024
29 janvier 2024
PASSERELLE MONPLAISIR Exécutoire Délivrée le : à Avocats : Me Jean-philippe BOUARD la SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU Me Charles PAUMIER Me Côme TOSSA
Source officielleciv1
6137208ccd580146773eb75f
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Antoine Y..., demeurant à Tassin la Demi Lune (Rhône) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1987 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre B) au profit de la société anonyme Clinique MONTPLAISIR
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000008010742
9 décembre 1998
9 décembre 1998
tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 11 juin 1993 par laquelle l'inspecteur du travail de la 12ème section du Rhône a autorisé l'entreprise PRB Monplaisir-nouveauté
Source officielleciv3
613722eacd58014677403264
17 juin 1997
17 juin 1997
X..., à la SCI la Frontière et à la société Montplaisir du désistement de leur pourvoi ; Condamne M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a72
27 mars 2003
27 mars 2003
L'intervention a été pratiquée le 20 février 1997 à la Clinique de Montplaisir à LYON. Le Docteur A... a réalisé l'anesthésie.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431065028558704f52e6993
7 avril 2023
7 avril 2023
La SEP [V]-[B] a créé un poste de responsable d'agence particulier au sein de l'agence [Localité 8] Monplaisir. Mme [N] [P] a été embauchée à cette fonction à compter du 2 janvier 2017.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2403507_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'évacuation des occupants sans titre de la parcelle cadastrée 262 IL 72, située Plaine de Jeux de Montplaisir
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63c69a20ce9fcf126a4c
11 juillet 2022
11 juillet 2022
d'un montant de 294.610,39 € dans le cadre du présent litige ; - condamné la Sarl Letellier Architectes à payer à la Snc Monplaisir la somme de 12.245 € ; - condamné la Snc Monplaisir à payer à la Sas
Source officielle4ème chambre
DTA_2401043_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Par sa requête, l’OGEC Lycées et Institut Montplaisir demande au tribunal d’annuler la décision du 28-novembre 2023.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00286
9 mars 2022
9 mars 2022
demandant de dire que le comité d'établissement Renault Trucks Lyon n'a pas la qualité d'associé de la société Les Tasses, de dire que les parts autrefois propriété des comités d'établissement RVI Monplaisir
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66177da6e5d80f0008c2e778
10 avril 2024
10 avril 2024
DÉSISTEMENT AFFAIRE PRUD'HOMALE : RAPPORTEUR R.G : N° RG 21/00413 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NLIC [C] C/ Société MONPLAISIR CADEAUX APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officielleChambre 1
DTA_2201641_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
La demande d'homologation a été communiquée à la SAS La Forestière Monplaisir qui n'a pas produit d'observations.
Source officielleChambre 1
DTA_2103021_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
La demande d'homologation a été communiquée à la SAS La Forestière Monplaisir qui n'a pas produit d'observations.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2303353_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins d'annulation de la requête de la société civile immobilière Monplaisir.
Source officielle1ère Chambre C
60321a2d7e433051b7873012
17 avril 2018
17 avril 2018
Les dernières écritures pour la SARL AMIGOLAND et la SCI MONPLAISIR ont été déposées le 16 mars 2016.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2303413_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Des pièces ont été produites le 11 juillet 2023 dans le cadre du délibéré par la société Monplaisir. Considérant ce qui suit : 1.
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