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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2201785_20250326
26 mars 2025
, et AIA Ingénierie.
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01266
13 décembre 2011
métier soutenue par la société Technip France serait contradictoire avec la qualité des témoins, qu'elle a fait intervenir lors de la procédure écossaise, qui avaient tous une grande expérience dans l'ingénierie
Chambre des Référés
696563d5cdc6046d471193e9
6 janvier 2026
AXA FRANCE IARD, LCI, EUROMAF, IBA INGENIERIE DU BATIMENT, ALLIANZ IARD, BPCE IARD, S.A.S. CISN PROMOTION, SMABTP, ARENA CARRELAGE, CLIMAT ET CONFORT MOREAU, S.A.
4ème Chambre
62c7cb0ecb8dca058e3e7ed4
7 juillet 2022
[K] et de Gefi Ingénierie, M.
4ème chambre
69d56267cdc6046d47714e87
7 avril 2026
Dans leurs dernières conclusions d’incident notifiées par RPVA le 20 janvier 2026, la SASU ESSOR INGENIERIE , EKIP ès qualités de mandataire judiciaire de la société ESSOR INGENIERIE, la SCP CBF ASSOCIES
cr
61372566cd5801467741d63d
24 septembre 1997
technique n'ont pas été reprises sur le bidon, à savoir : "produit nocif et irritant - Ne pas ingérer... le port de lunettes et de gants est vivement recommandé... gratter les résidus de colle et de mousse
Cour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878a0
6 septembre 2005
A cet effet, elle a fait appel, le 4 octobre 1990, au bureau d'études ERIA INGENIERIE SA dont le dirigeant est X... CALLAND.
DTA_1910129_20230707
7 juillet 2023
lieux des verrous scientifiques, techniques, technologiques, aléas et incertitudes, à une succession d'interventions ponctuelles correctives sur chantier par colmatage des fuites repérées par pose de mousse
7ème chambre 1ère section
6976e435cdc6046d47b95ed7
de l’assignation : * Constat huissier [R] : 360 €, * Constat huissier [W] : 49 €, * Constat huissier [O] : 739,84 €, * Constat huissier [R] : 260 €, * EXPERTISE STRUCTURE ANDICT : 2 760 €, * JMF INGENIERIE
CHAMBRE CIVILE
695f92eecdc6046d479dc4c8
7 janvier 2026
SOCIETE D'ASSISTANCE TECHNIQUES D'ETUDES A LA CONSTRUCTION ET D'INGENIERIE - SATEC, prise en la personne de son gérant actuellement en fonctions domicilié en cette qualité audit siège.
6253c93bbd3db21cbdd87a5e
26 janvier 2006
SA COMEP INGENIERIE ET FABRICATION Compagnie L'AUXILIAIRE Y...
1ère Chambre
DTA_1700506_20230630
30 juin 2023
A et par la société Betem ingénierie à l'encontre des autres membres du groupement solidaire de maîtrise d'œuvre : 68.
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a83e30cdc6046d477cdebc
10 avril 2025
* Les salariés de la SAS STUDELEC SEO conserveront la convention Metallurgie, assurant ainsi une distinction claire entre les activités de production et d'ingénierie.
6253c8debd3db21cbdd867b0
23 octobre 2002
THEBAULT INGÉNIERIE. La société SODISTRA, assurée par la cie AXA assurance IARD, a eu la charge du lot panneaux isothermiques et bardages selon marché du 20 janvier 1992.
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/LA S
6253ca4bbd3db21cbdd8a971
22 janvier 2008
Représentés par la S.C.P Sophie LABORY-MOUSSIE et Eric ANDOUARD, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Pierre B..., Avocat au barreau de Bordeaux, Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire
6866152811adae0daca53345
2 juillet 2025
* la SCCV a désigné la SAS Avic en qualité d'entreprise principale et lui a confié la totalité du marché alors qu'elle n'a qu'une activité d'ingénierie et d'études techniques.
8ème chambre
600ffeeefb09f377a9ca5ab4
12 janvier 2021
A l'occasion de la visite des lieux dans le cadre de sa mission de maîtrise d''uvre portant sur des travaux d'aménagement du bâtiment, la société Cem Ingenerie a relevé le 8 février 2011 l'existence d'une
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0610JUD002997202
10 juin 2010
Entre 10 h 40 et 11   h   50, l'enquêteur procéda en présence de quelques témoins à l'inspection des lieux et dressa un procès-verbal, dans lequel il décrivit le corps inanimé d'une jeune femme
2ème CH - Section 1
62678d8e189ce3057d201d82
5 avril 2022
SUR CE La SASU CELSO est une société spécialisée dans la transformation de mousses techniques et de matériaux cellulaires destinés notamment à l'industrie aéronautique.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2409929_20250813
13 août 2025
conjoint, composé de la SARL d'Architecture Pascal Mollard, mandataire solidaire, aux droits de laquelle vient désormais la société AAMCO, la société BETREC IG, OPC/économie, BET VRD, la société Ingénierie
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