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46 résultats pour « Mouesse INGANI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2201785_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

, et AIA Ingénierie.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01266

Cassation

13 décembre 2011

13 décembre 2011

métier soutenue par la société Technip France serait contradictoire avec la qualité des témoins, qu'elle a fait intervenir lors de la procédure écossaise, qui avaient tous une grande expérience dans l'ingénierie

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

696563d5cdc6046d471193e9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

AXA FRANCE IARD, LCI, EUROMAF, IBA INGENIERIE DU BATIMENT, ALLIANZ IARD, BPCE IARD, S.A.S. CISN PROMOTION, SMABTP, ARENA CARRELAGE, CLIMAT ET CONFORT MOREAU, S.A.

Source officielle
CA

4ème Chambre

62c7cb0ecb8dca058e3e7ed4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[K] et de Gefi Ingénierie, M.

Source officielle
TJ

4ème chambre

69d56267cdc6046d47714e87

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Dans leurs dernières conclusions d’incident notifiées par RPVA le 20 janvier 2026, la SASU ESSOR INGENIERIE , EKIP ès qualités de mandataire judiciaire de la société ESSOR INGENIERIE, la SCP CBF ASSOCIES

Source officielle
CC

cr

61372566cd5801467741d63d

Cassation

24 septembre 1997

24 septembre 1997

technique n'ont pas été reprises sur le bidon, à savoir : "produit nocif et irritant - Ne pas ingérer... le port de lunettes et de gants est vivement recommandé... gratter les résidus de colle et de mousse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878a0

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

A cet effet, elle a fait appel, le 4 octobre 1990, au bureau d'études ERIA INGENIERIE SA dont le dirigeant est X... CALLAND.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1910129_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

lieux des verrous scientifiques, techniques, technologiques, aléas et incertitudes, à une succession d'interventions ponctuelles correctives sur chantier par colmatage des fuites repérées par pose de mousse

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6976e435cdc6046d47b95ed7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

de l’assignation : * Constat huissier [R] : 360 €, * Constat huissier [W] : 49 €, * Constat huissier [O] : 739,84 €, * Constat huissier [R] : 260 €, * EXPERTISE STRUCTURE ANDICT : 2 760 €, * JMF INGENIERIE

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

695f92eecdc6046d479dc4c8

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

SOCIETE D'ASSISTANCE TECHNIQUES D'ETUDES A LA CONSTRUCTION ET D'INGENIERIE - SATEC, prise en la personne de son gérant actuellement en fonctions domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a5e

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

SA COMEP INGENIERIE ET FABRICATION Compagnie L'AUXILIAIRE Y...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1700506_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

A et par la société Betem ingénierie à l'encontre des autres membres du groupement solidaire de maîtrise d'œuvre : 68.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a83e30cdc6046d477cdebc

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

* Les salariés de la SAS STUDELEC SEO conserveront la convention Metallurgie, assurant ainsi une distinction claire entre les activités de production et d'ingénierie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867b0

Appel

23 octobre 2002

23 octobre 2002

THEBAULT INGÉNIERIE. La société SODISTRA, assurée par la cie AXA assurance IARD, a eu la charge du lot panneaux isothermiques et bardages selon marché du 20 janvier 1992.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/LA S

6253ca4bbd3db21cbdd8a971

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Représentés par la S.C.P Sophie LABORY-MOUSSIE et Eric ANDOUARD, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Pierre B..., Avocat au barreau de Bordeaux, Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6866152811adae0daca53345

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

* la SCCV a désigné la SAS Avic en qualité d'entreprise principale et lui a confié la totalité du marché alors qu'elle n'a qu'une activité d'ingénierie et d'études techniques.

Source officielle
CA

8ème chambre

600ffeeefb09f377a9ca5ab4

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

A l'occasion de la visite des lieux dans le cadre de sa mission de maîtrise d''uvre portant sur des travaux d'aménagement du bâtiment, la société Cem Ingenerie a relevé le 8 février 2011 l'existence d'une

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0610JUD002997202

Admin. suprême

10 juin 2010

10 juin 2010

Entre 10 h 40 et 11   h   50, l'enquêteur procéda en présence de quelques témoins à l'inspection des lieux et dressa un procès-verbal, dans lequel il décrivit le corps inanimé d'une jeune femme

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

62678d8e189ce3057d201d82

Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

SUR CE La SASU CELSO est une société spécialisée dans la transformation de mousses techniques et de matériaux cellulaires destinés notamment à l'industrie aéronautique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2409929_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

conjoint, composé de la SARL d'Architecture Pascal Mollard, mandataire solidaire, aux droits de laquelle vient désormais la société AAMCO, la société BETREC IG, OPC/économie, BET VRD, la société Ingénierie

Source officielle

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