SUR L'IRRECEVABILITE SOULEVEE PAR LA DEFENSE : ATTENDU QU'IL EST SOUTENU QUE LE POURVOI EST IRRECEVABLE EN CE QU'IL CRITIQUERAIT SEULEMENT LA DISPOSITION DE L'ARRET ATTAQUE DECIDANT QUE NASSIBIAN ETAIT

Giovanni, - la compagnie GAN Incendie-Accidents, partie intervenante, - X...

Giovanni, - E... Morad, - F... Doriane, épouse G..., - H... Nadine, épouse B..., - I... Valérie, - J... Lionel, - K... Philippe, - L... Alain, - M...

Antonio, Giovanni et Giuseppe Y..., les consorts Y..., ont formé tierce opposition à ce jugement ; Attendu que les consorts Y... font grief à l'arrêt d'avoir confirmé le jugement entrepris en ce qu'il

Louis Giovanni Z... des chefs notamment de violences, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 15 mai 2018 où étaient présents dans la formation

Y... du chef de violation de domicile et a débouté Geoffroy X... de sa demande de dommages-intérêts ; "aux motifs qu'il ressort des pièces du dossier que Geoffroy X..., embauché par la société Giovanni

Giovanni, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 janvier 2000, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement

(la banque) a été condamnée sous astreinte, par une ordonnance de référé confirmée par un arrêt du 5 février 2015, à fournir à Mme X... les documents justificatifs de la clôture du compte au nom de Giovani

STATUER PRESENTEE PAR : S.A.S.U. 2ART NAVAL prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Hélène NASSIBIAN-GIOVANNUCCI

[C] [M] représenté par Me Hélène NASSIBIAN-GIOVANNUCCI, avocate au barreau d'AJACCIO, en visioconférence M.

Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de Me Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN; Statuant sur les pourvois formés par : - DI GIOVANNI

DE PROXIMITE DE STRASBOURG, contre le jugement de ladite juridiction de proximité, en date du 11 mai 2006, qui a relaxé Giovanni Z... du chef d'infraction à la réglementation sur le stationnement des

annulé ; que la compagnie aérienne a procuré à sa cliente un billet d'avion pour un vol Paris-Francfort assuré par la compagnie Air France, puis un vol Francfort-Windhoek assuré par la compagnie Air Namibia

annulé ; que la compagnie aérienne a procuré à son client un billet d'avion pour un vol Paris-Francfort assuré par la compagnie Air France, puis un vol Francfort-Windhoek assuré par la compagnie Air Namibia

Giovanni X..., contre l'arrêt n° 186 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 7 avril 2017, qui, dans la procédure suivie notamment contre lui des chefs de travail dissimulé

A, représenté par Me Nassibian-Giovannucci, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice

B, représenté par Me Nassibian-Giovannucci, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice

saisie-contrefaçon, a assigné en contrefaçon de modèle et de droit d'auteur, cette société qui a reconventionnellement conclu à la nullité du modèle et a appelé en garantie son fabricant, la société Giovanni

In the case of Nagibin and Ryazantsev v.

D.CHALAND-GIOVANNONI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN S.A.R.L.