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230 résultats pour « Nicolas BRAZY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01510

Cassation

11 septembre 2019

11 septembre 2019

Ascensi, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray aux débats, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd8762d

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

RESIDENCE DE BRAY C/ Bruno X...

Source officielle
CC

cr

6137257acd5801467741e1af

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

PARIS, le vingt-quatre novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01475

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

Larmanjat, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray aux débats, Mme Guichard au prononcé ; Sur le rapport de M. le conseiller LARMANJAT, les observations

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00200

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

au Palais de Justice à PARIS, le onze janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD et les observations de la société civile professionnelle NICOLA

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

66995d3607d408f8d4c18210

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [W] [E] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître AUCLAIR Nicolas, Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N°

Source officielle
CC

civ3

61372122cd580146773f13ec

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1988 par la cour d'appel de Paris (8ème chambre, section A), au profit : 1°/ de Monsieur Jean-Pierre Y..., demeurant à Avigny, commune de Mousseaux-les-Braye

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3f7

Appel

6 juillet 2010

6 juillet 2010

C... , Monsieur Luc Y... et Madame Nicole D... épouse Y..., Monsieur Georges Z... et Madame Ariane E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1f0

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

R.G : 06/01320 - 06/2377 COUR D'APPEL DE ROUEN DEUXIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 06 DÉCEMBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEUFCHATEL EN BRAY du 21 Mars 2006

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3b8

Appel

9 février 2010

9 février 2010

Dominique BRUZY, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.

Source officielle
CC

civ3

613720adcd580146773ed54a

Cassation

8 juillet 1987

8 juillet 1987

N., demeurant à Celle par Savigny-sur-Braye (Loir-et-Cher), 3°) Madame veuve M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f84e

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Mme Nicole X... veuve Z... Mme Marie-Odile A...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6035c85d89c0b12fa91965a5

Appel

29 février 2016

29 février 2016

La société BRADY GROUPE s'est opposée à ses demandes et a sollicité l'octroi de la somme de 2.000,00 € en application de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01511

Cassation

11 septembre 2019

11 septembre 2019

Soulard, président, Mme Fouquet, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray aux débats, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00900

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Nicolas X..., - M. Issam Y..., -M. Mladen Z... -M. Dragan A...

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

66995d2f07d408f8d4c180fd

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [E] [D] Monsieur [W] [S] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître GUERRIER Nicolas, Pôle civil de proximité ■ PCP JCP

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

662fe5beb89538338ecde65a

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [V] [T] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Nicolas GUERRIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N°

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02588

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Nicolas X..., contre l'arrêt n°156 de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 2016, qui, pour escroqueries, l'a condamné à dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

662a9ffbc8a1343b8cd62774

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

DÉFENDERESSE Madame [C] [D] [P], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Fairouz HAMMAOUI, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Nicolas

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01970

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Nicolas Z..., - M. Mahamadou A..., - M.

Source officielle

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