Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300817
29 juin 2011
29 juin 2011
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi n° D 10-15. 016 par la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat aux Conseils pour la société Open Sud gestion.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc01
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Nicolas, Michel né le 06 Octobre 1983 à SENLIS Fils de Michel et de Z...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101240
31 octobre 2012
31 octobre 2012
dernière intervention de la société et la nouvelle panne et que, selon l'expert judiciaire, il n'était pas possible que le véhicule eût pu parcourir normalement une telle distance avec des axes de fourchettes
Source officiellecomm
61372376cd5801467740a1a3
30 mai 2000
30 mai 2000
Huglo, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la société Schmerber, de Me Thouin-Palat, avocat de la Direction générale des Impôts, les conclusions de M
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000035744042
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Nicolas Polge, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Marlange, de la Burgade, avocat de M.A.... 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea79
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Mme Nicole X... épouse Z... Mme Monique X... épouse A... Mme Colette X...
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c9e
29 avril 2021
29 avril 2021
de la SELARL NICOLAS & DUBOIS, (toque 69) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES [Adresse 2] [Adresse 2] Monsieur [O] [S] [A] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d16
3 juin 2021
3 juin 2021
de la SELARL NICOLAS & DUBOIS, (toque 69) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a0a
6 janvier 2020
6 janvier 2020
Représentés tous deux par Me Virginie DUBOIS-NICOLAS de la SELARL NICOLAS & DUBOIS, (TOQUE 69) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3e0
7 juin 2011
7 juin 2011
07 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
Source officielle1ère Chambre
DTA_2011456_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
implantés dans les communes d'Abbaretz, Boussay, Corcoué-sur-Logne, Crossac, Divatte, Erbray, Guémené-Penfao, La Marne, La Planche, Remouillé, Saffré, Saint-Lumine-de-Clisson, Saint-Nicolas-de-Redon,
Source officielle5ème Chambre
68f07bf78df3795388ea99a2
15 octobre 2025
15 octobre 2025
BERIAUTO, immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° B 850 265 588 exerçant sous la dénomination commerciale AUTO CONCEPT [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Arnaud FOUQUAUT, Plaidant/
Source officiellecr
61372575cd5801467741de4b
27 juin 1994
27 juin 1994
du 30 décembre 1991 a aggravé les sanctions prévues à l'article 67 du décret-loi du 30 octobre 1935 ; qu'en appliquant ce texte à X..., même si les sanctions prononcées rentraient dans l'ancienne fourchette
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303981_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 juin 2023 et 26 juin 2024, Mme B, représentée par Me di Nicola, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 avril
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303982_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
B, représenté par Me di Nicola, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 avril 2023 par laquelle les Hôpitaux du Léman ont refusé de lui verser l'indemnité pour travail normal de nuit ainsi
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94ca1
29 avril 2021
29 avril 2021
Signé par Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCH1 Référés
69fd0829cdc6046d47fa80d6
1 avril 2026
1 avril 2026
2026 N° RG 26/00076 - N° Portalis DBXS-W-B7K-I3OF DEMANDERESSES Madame [B], [S], [Q] [K] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] ALGÉRIE (DROME) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bb4
30 novembre 2020
30 novembre 2020
Représentés tous deux par Me Charles NICOLAS de la SELARL NICOLAS & DUBOIS, (TOQUE 69) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère
Source officielleChambre commerciale 3-2
69fc1d64cdc6046d47e04bbb
5 mai 2026
5 mai 2026
qualité au siège social Représentant : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 25154 Plaidants : Me Romain LANTOURNE et Me Johan AKROUT de la SELAS FOUCAUD
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303980_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 juin 2023 et 26 juin 2024, Mme B, représentée par Me di Nicola, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 avril
Source officiellePage 2 sur 19