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1 938 résultats pour « Nikita »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91268

Cassation

8 décembre 2022

8 décembre 2022

[J] Défendeur : la société Nikita Sichov Requête n° : 635/22 Ordonnance n° : 91268 du 8 décembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Nikita Sichov, ayant la SCP

Source officielle
CC

soc

6137236dcd58014677409a78

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

différentes des faits, celle de la salariée qui soutenait que son supérieur hiérarchique, averti par elle du montage défectueux de 200 pièces, lui avait dit de passer outre et celle de ce supérieur qui niait

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2601460_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

A..., domicilié à Agen, est propriétaire d’une chienne prénommée Nikita de type American Bully.

Source officielle
CC

cr

613725c8cd580146774207ef

Cassation

13 octobre 1998

13 octobre 1998

le juge d'instruction, Nordine Bajaoui variait à plusieurs reprises dans ses déclarations ; s'agissant de sa participation aux faits commis sur Y..., tantôt il reconnaissait les faits, tantôt il les niait

Source officielle
CC

cr

613725cacd580146774208e5

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

de celles-ci ; que l'examen gynécologique auquel était soumise Céline ne permettait pas d'affirmer l'existence de pénétration complète compte tenu de l'absence de déchirure de l'hymen ; que José X... niait

Source officielle
CC

cr

61372547cd5801467741c6b4

Cassation

11 janvier 1993

11 janvier 1993

société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : 1°) NIKITINE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210877

Cassation

2 octobre 2025

2 octobre 2025

15.888 contre l'arrêt rendu le 30 mars 2023 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société HL Trad, société par actions simplifiée, 2°/ à la société Nikita

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61717

Cassation

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[J] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Nikita Sichov Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Ordonnance : 61717 ORDONNANCE

Source officielle
TJ

Référés Civil

686eda2a72b5e5e648cbf2cc

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

SICHOV, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Madame [H] [U] [Z] [R] épouse [E] née le 04 Avril 1964 à [Localité 15] [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Nikita SICHOV, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100128

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

[S], son propriétaire, a, le 25 avril suivant, constaté l'inondation complète de celui-ci ; qu'en raison de ce sinistre, dont la société niait être à l'origine, M.

Source officielle
CC

soc

61372324cd58014677405f7a

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

X..., qui, dans ses conclusions, niait devoir quoi que ce soit à MM.

Source officielle
CC

civ3

613722d3cd58014677401f92

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

X... avait libéré les lieux le 15 avril 1991, n'a pas recherché si cette libération des lieux s'était accompagnée d'une restitution, notamment par la remise des clefs, ce que niait la SCI Euryale dans

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01278

Cassation

3 novembre 2021

3 novembre 2021

______________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 3 NOVEMBRE 2021 Mme [X] [R] et la société Nika

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f8b4

Cassation

4 février 1997

4 février 1997

d'entente établie en vue de ce crime ; "aux motifs que Miguel Y... ne reconnaissait que sa participation au transport de la presse depuis Lyon à la demande de Jean-Marie X... en décembre 1993; il ne niait

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f6a62

Cassation

21 mai 1992

21 mai 1992

l'association, sans faire référence à cette correspondance et sans autre explication ; alors que, d'autre part, elle retient un abandon de poste le 6 juin 1985, sans répondre aux conclusions de la salariée qui niait

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e5be

Cassation

29 avril 1996

29 avril 1996

aujourd'hui dissoute, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 16 février 1995, qui les a notamment déboutées de leurs demandes après relaxe de Nikolas

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1990:25

droit européen

29 mars 1990

29 mars 1990

#Nikolas Alexandrakis gegen Europäische Kommission.#Rechtssache T-57/89.

Source officielle
CC

soc

61372352cd58014677408405

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

l'interprétation donnée par la cour d'appel dénature les termes de la lettre précitée ; qu'en écartant la lettre de protestation de la salariée adressée en réponse à la lettre précitée, aux motifs que la société niait

Source officielle
CC

comm

6079d3f49ba5988459c59e97

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

très imprudent de crédit, tant professionnel que personnel, est indiscutable, comme son lien de causalité avec le préjudice subi par la victime ; que, cependant, en ce qui concernait l'emprunteur qui niait

Source officielle
CA

Chambre Civile

625fa5618361df277dc598dd

Appel

18 avril 2022

18 avril 2022

NIKITI par LRAR en date du 17 octobre 2016.

Source officielle

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