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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
69fd8012cdc6046d470473ca
7 mai 2026
comme mal fondé ; Confirmer l'ordonnance de référé du 10 juin 2025 en ce qu'elle a débouté la SCI OCEAN de sa demande de tour d'échelle ; Infirmer ladite ordonnance en ce qu'elle a mis les dépens
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210328
18 mai 2017
exceptionnel, et conserve un salon à vue traversante, dont la baie la plus importante offre une vue sur les montagnes, et à l'opposé, la baie côté nord-ouest, une vue assez lointaine en direction de l'océan
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6780be1b780de3a214879e2e
9 janvier 2025
[O] de sa demande d'indemnité de licenciement, débouté la société Promer océan de ses demandes au titre des frais irrépétibles et des dépens, condamne la société Promer océan à verser à M.
3e Chambre B
60330af8feb2a67d32520841
12 octobre 2017
Il sera donc fait droit à la demande de la société Ocea de ce chef.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100109
3 février 2021
la SCP Foussard et Froger, avocat des sociétés Côte d'Azur Sotheby's Saint-Jean-Cap-Ferrat et Côte d'Azur Sotheby's Cannes, de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société Océan
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2511007_20250929
29 septembre 2025
Il ressort d’ailleurs du mémoire technique de la société Beaver qu’« après chaque tournée et après avoir vidé les bioseaux, bacs et caisses-palettes, les agents procèdent à l’hygiénisation des contenants
1ère chambre
DTA_2200906_20240705
5 juillet 2024
Il ressort des pièces du dossier que, le 12 octobre 2021, Mme A a commencé sa tournée avec un retard d'une demi-heure en raison d'un incident technique du dispositif professionnel " Factéo ", qu'elle avait
Chambre sociale 4-4
6881beb453f7f060d28c788b
23 juillet 2025
Condamner la société ceva air & océan international SE (anciennement SAS Bolloré logistics) à verser à M.
DTA_2300232_20240618
18 juin 2024
Mme B, qui a été autorisée à séjourner en France jusqu'en mai 2022 en raison de son état de santé, y a vécu d'abord depuis 2017 auprès de son fils dans D, puis a déclaré une adresse chez sa fille à Tournus
8ème chambre
DCA_24PA04589_20250923
23 septembre 2025
- elle est entachée d'une erreur d'appréciation et d'une erreur de droit au regard de l'impératif de sauvegarde du pluralisme des courants d'expression socioculturels et de l'absence de programmes tournés
69cf5c11cdc6046d47f37c79
2 avril 2026
Représentant : Me Anaïs Coletta de la Scp BCEP, avocate au barreau de Nîmes APPELANT Mme [J] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Coralie Garcia Brengou de la Scp Tournier
Cour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c8b
5 novembre 2013
Y... au retour de cette tournée du 22 mars 2010. M.
cr
6137269acd58014677426ef9
16 janvier 2007
constat en date des 16 et 17 mars 2004 que la Compagnie Maritime du Bassin dispose de quatre types de carnets de tickets délivrés aux clients : carnets de tickets circuits adultes 12,50 euros pour le tour
édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666
14 novembre 2017
aux enfants « à faire le mal », en imputant aux « héritiers d'un tel legs graphique » la responsabilité des crimes les plus odieux qui se commettent à travers le monde (assassinats, viols d'enfants, tournages
DTA_2201040_20240404
4 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 avril 2022, Mme B C, représentée par Me Tournier-Bosquet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 février 2022 de l'institut
61372624cd58014677423444
8 janvier 2003
que Franck X... a toujours indiqué que l'achat de ces sociétés devait permettre à Frédérick T... de rapatrier ses fonds d'Afrique du Sud sous couvert de vente de droits de distribution sur la zone de l'Océan
comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00053
26 janvier 2022
Afin de s'introduire dans des usines de fabrication de ce type de produits au Vietnam, où aucune autorisation de tournage ne leur avait été délivrée, les journalistes se sont présentés comme les dirigeants
Monsieur Michel Xc/Monsieur Aboubek Y
6253cd0cbd3db21cbdd9221f
1 avril 2015
Sur les Dépenses de Santé Actuelles et les 172 séances de kinésithérapie non-réglées par la CPAM de la GIRONDE et la MUTUELLE OCIANE Elles ont été prises en charge par la CPAM et la mutuelle Ociane à
DTA_2202307_20230413
13 avril 2023
La simple volonté de Mme C de mettre en œuvre des pédagogies tournées vers l'épanouissement et la réalisation personnelle de l'enfant, objectifs également poursuivis par les établissements scolaires, ne
6253ca43bd3db21cbdd8a833
16 août 2007
04 juin 1956 à Chambéry ... 84110 ROAIX représentée par Me Anne France BREUILLOT, avocat au barreau de CARPENTRAS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER
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