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82 résultats pour « Océane TOURNY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69fd8012cdc6046d470473ca

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

comme mal fondé ; Confirmer l'ordonnance de référé du 10 juin 2025 en ce qu'elle a débouté la SCI OCEAN de sa demande de tour d'échelle ; Infirmer ladite ordonnance en ce qu'elle a mis les dépens

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210328

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

exceptionnel, et conserve un salon à vue traversante, dont la baie la plus importante offre une vue sur les montagnes, et à l'opposé, la baie côté nord-ouest, une vue assez lointaine en direction de l'océan

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6780be1b780de3a214879e2e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[O] de sa demande d'indemnité de licenciement, débouté la société Promer océan de ses demandes au titre des frais irrépétibles et des dépens, condamne la société Promer océan à verser à M.

Source officielle
CA

3e Chambre B

60330af8feb2a67d32520841

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Il sera donc fait droit à la demande de la société Ocea de ce chef.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100109

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

la SCP Foussard et Froger, avocat des sociétés Côte d'Azur Sotheby's Saint-Jean-Cap-Ferrat et Côte d'Azur Sotheby's Cannes, de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société Océan

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2511007_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Il ressort d’ailleurs du mémoire technique de la société Beaver qu’« après chaque tournée et après avoir vidé les bioseaux, bacs et caisses-palettes, les agents procèdent à l’hygiénisation des contenants

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200906_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Il ressort des pièces du dossier que, le 12 octobre 2021, Mme A a commencé sa tournée avec un retard d'une demi-heure en raison d'un incident technique du dispositif professionnel " Factéo ", qu'elle avait

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6881beb453f7f060d28c788b

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Condamner la société ceva air & océan international SE (anciennement SAS Bolloré logistics) à verser à M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300232_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Mme B, qui a été autorisée à séjourner en France jusqu'en mai 2022 en raison de son état de santé, y a vécu d'abord depuis 2017 auprès de son fils dans D, puis a déclaré une adresse chez sa fille à Tournus

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA04589_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

- elle est entachée d'une erreur d'appréciation et d'une erreur de droit au regard de l'impératif de sauvegarde du pluralisme des courants d'expression socioculturels et de l'absence de programmes tournés

Source officielle
CA

1ère chambre

69cf5c11cdc6046d47f37c79

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Représentant : Me Anaïs Coletta de la Scp BCEP, avocate au barreau de Nîmes APPELANT Mme [J] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Coralie Garcia Brengou de la Scp Tournier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c8b

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

Y... au retour de cette tournée du 22 mars 2010. M.

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426ef9

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

constat en date des 16 et 17 mars 2004 que la Compagnie Maritime du Bassin dispose de quatre types de carnets de tickets délivrés aux clients : carnets de tickets circuits adultes 12,50 euros pour le tour

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

aux enfants « à faire le mal », en imputant aux « héritiers d'un tel legs graphique » la responsabilité des crimes les plus odieux qui se commettent à travers le monde (assassinats, viols d'enfants, tournages

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201040_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 avril 2022, Mme B C, représentée par Me Tournier-Bosquet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 février 2022 de l'institut

Source officielle
CC

cr

61372624cd58014677423444

Cassation

8 janvier 2003

8 janvier 2003

que Franck X... a toujours indiqué que l'achat de ces sociétés devait permettre à Frédérick T... de rapatrier ses fonds d'Afrique du Sud sous couvert de vente de droits de distribution sur la zone de l'Océan

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00053

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

Afin de s'introduire dans des usines de fabrication de ce type de produits au Vietnam, où aucune autorisation de tournage ne leur avait été délivrée, les journalistes se sont présentés comme les dirigeants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Michel Xc/Monsieur Aboubek Y

6253cd0cbd3db21cbdd9221f

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

Sur les Dépenses de Santé Actuelles et les 172 séances de kinésithérapie non-réglées par la CPAM de la GIRONDE et la MUTUELLE OCIANE Elles ont été prises en charge par la CPAM et la mutuelle Ociane à

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202307_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

La simple volonté de Mme C de mettre en œuvre des pédagogies tournées vers l'épanouissement et la réalisation personnelle de l'enfant, objectifs également poursuivis par les établissements scolaires, ne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a833

Appel

16 août 2007

16 août 2007

04 juin 1956 à Chambéry ... 84110 ROAIX représentée par Me Anne France BREUILLOT, avocat au barreau de CARPENTRAS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER

Source officielle

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