X... et du syndicat des copropriétaires de la résidence des Oursons, - les conclusions de M.

syndicat sans y avoir été autorisé par une décision de l'assemblée générale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 22 octobre 2009), que l'action du syndicat des copropriétaires de la résidence Les Oursons

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 31 mars 2011), qu'Abdesselam X..., né le 30 janvier 1936 à Beni Ouarsous (Algérie), est

APPELANTE LA CAFAT, représentée par son Directeur en excercice 4, rue du Général Mangin - BP L 5 - 98849 NOUMEA CEDEX représentée par Me Denis MILLIARD, avocat INTIMÉE LA SOCIETE LA PENEIDE DE OUANO

B A et l'Union départementale des syndicats Force ouvrière du Loir-et-Cher, représentés par Me Ouanson, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société Lajoinie Fonderie

Enrique X..., Président au Conseil d'administration siège social Route de Foué-98860 KONE LA SOCIETE LA PENEIDE DE OUANO représentée par son gérant, M. Enrique X...

Décision déférée à la cour : rendue le : 02 Mai 2012 par le : Tribunal du travail de NOUMEA Saisine de la cour : 01 Juin 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE LA SA LA PENEIDE DE OUANO

la société LOGA DISTRIBUTION la somme de 9.147 euros, * ordonné à la société INNOVATION DIFFUSION PRODUCTION HOME VIDEO MUSIC de cesser toute commercialisation de la version française de BOUBA L'OURSON

A, né le 21 août 1950 à Beni-Ouassine (Algérie), a présenté, le 30 octobre 2018, une demande de pension de victime civile de guerre.

) en date du 6 novembre 2008, en qualité de pêcheur de ouassous.

..., en cassation d'une ordonnance rendue le 31 janvier 1997 par le juge de l'expropriation du département du Loiret, siégeant au tribunal de grande instance d'Orléans, au profit de la commune d'Ousson-sur-Loire

1992 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté leur demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 16 mars 1990 par lequel le maire d'Enchastrayes a accordé à la société immobilière "L'Ourson

sur l'étiquette collée sur le pot tandis qu'en ce qui concerne la marque « Kid'ours », c'est le produit lui-même qui se présente sous la forme d'un ourson ; Qu'en statuant ainsi, au vu de l'exploitation

A, représenté par Me Ouanson et Me Triaki, conclut au rejet de la requête. Il soutient que les moyens soulevés par la société Lajoinie-Fonderie ne sont pas fondés.

Le 12/02/2020, un protocole d'accord prévoyant le retrait de [L] [N] de la SCA DE OUANO et la division foncière entre les deux branches successorales des frères [X] a été signé.

La commune de La Foa, ayant par ailleurs confié la gestion du Port à sec d'Ouano à la SARL Naina Loisirs à compter du 1er mai 2021, et constatant que M.

L'OURSON BLANC, dont le siège social est situé [Adresse 2] sur appel d'une décision du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

L'OURSON BLANC, dont le siège social est situé [Adresse 2] sur appel d'une décision du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Ouassou, demeurant ...

d'annuler les quatre avis de sommes à payer valant titre de recettes émis par Voies navigables de France (VNF) à son encontre en raison du stationnement sans titre de la péniche portant la devise " Ourson