A l’audience du 20 janvier 2026, la SAS L’Eveil des Oursons a été invitée à faire citer Madame [T] [L].

grief à l'ordonnance attaquée (juge de l'expropriation de l'Indre-et-Loire, 12 mars 1999), rendue sur renvoi après cassation (Civ. 3, 2 février 1999, n° 230 D), de prononcer, au profit de la commune d'Ousson-sur-Loire

deuxième branche : Vu l'article 1382 du code civil, ensemble le principe de liberté du commerce et de l'industrie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, leur reprochant la commercialisation d'un ourson

que la société Cofram a chargé la Société commerciale de transports transatlantiques (SCTT), commissionnaire de transport, d'organiser des opérations de transport de matériels industriels de France à Ouasso

BLEU et payant son remplaçant 300 euros, - 300 euros par transport en cas de garde de nuit à la SAS OURSON BLEU et payant son remplaçant 100 euros, - la SAS OURSON BLEU a cependant accepté de continuer

suivante : Par une requête, des mémoires et des pièces complémentaires, enregistrés les 14 octobre 2022, 26 novembre 2022, 30 octobre 2025 et 20 février 2026, la société de transports ambulanciers Ourson

à la réfection des menuiseries (23 312, 67 euros) ; - Condamné la SCI l'Ourson à faire réaliser les travaux de mise aux normes pour l'accessibilité des personnes handicapées dans le Chalet de l'Ourson

[A] [N], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 7 janvier 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Ourson bleu, société par

Par conclusions d'incident notifiées le 25 août 2025 la Sci les Cinq Oursons conclut au rejet de la péremption d'instance.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 avril 2022, la société SAS de transports ambulanciers " Ourson bleu ", représentée par Me Hochart, demande au tribunal : 1°) d'annuler la

Une note en délibéré a été présentée par la société de transports ambulanciers " Ourson bleu " le 27 avril 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Par suite, la SARL À pas d'ourson 4 est fondée, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur les autres moyens de la requête, à en demander l'annulation.

Vous n'avez pas séparé Groseille et les oursons, des mâles. Vous n'avez pas procédé aux déclarations liées à la naissance des oursons et à leur mort. Vous n'avez pas diligenté l'autopsie des oursons.

Les conclusions présentées à ce titre par le syndicat des copropriétaires de la résidence des Chalets des Oursons doivent dès lors être rejetées. 12.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble « Résidence les Chalets des Oursons » a demandé au tribunal administratif de Grenoble d’

société Prada Retail France, commercialisant des vêtements et accessoires féminins sous la marque 'Prada' datant de 1913, vendait un modèle de porte-clefs et/ou d'accessoire de sac représentant un ourson

Par suite, la condition d'urgence ne peut être regardée comme satisfaite et les conclusions à fin de suspension de la SARL A Pas d'Ourson 4 doivent être rejetées.

X... confirmaient l'importance du trafic réalisé par Ouassine Ziani X... et Françoise C... puisque Nordine G...

MILLE DOUZE AFFAIRE No : 11/ 01629 Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal des affaires de sécurité sociale de la Guadeloupe du 13 septembre 2011 APPELANTE ASSOCIATION LES TROIS OURSONS

Par courrier adressé le 11 avril 2013, l'Association " Les Trois Oursons Ma Première Ecole " interjetait appel de cette décision.