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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
69fd761ccdc6046d47033189
7 mai 2026
de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 Ayant pour avocat plaidant Me Isilde QUENAULT, avocat au barreau de Paris S.A.S.
Pôle 1 - Chambre 9
66ff85d4a4ff9ec259c0992a
11 janvier 2024
[D] [U] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 Monsieur [F] [K] [M] [Adresse 4] [Localité
Pôle 1 - Chambre 3
6708c03c445a086e2bcedecd
10 octobre 2024
PIERRE RENOVATION TRADITION, RCS de [Localité 7] n°442043774, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-163142
26 avril 2016
Le 4 septembre 2008, la requérante fut hospitalisée à ladite clinique pour subir une césarienne, à l’issue de laquelle naquirent les jumelles.
Pôle 6 - Chambre 2
63538897513cb5adff9437a9
20 octobre 2022
Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 2 ARRÊT DU 20 OCTOBRE 2022 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire
Pôle 4 - Chambre 13
660cf2657c1ccb0008628e19
2 avril 2024
SEPTODONT Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT
Pôle 4 - Chambre 4
63d0d61f81a7b805de12b6b7
24 janvier 2023
PARIS) INTIME COMMUNE DE WISSOUS Agissant poursuites et diligences par son Maire en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL
Pôle 5 - Chambre 5
69d8957acdc6046d47bc0f37
9 avril 2026
ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 753 807 247 [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL
Pôle 5 - Chambre 8
68e7418bac880aa7ee21f2f4
7 octobre 2025
PREMIER PRIX Agissant poursuites et diligences par ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT
Pôle 5 - Chambre 10
65531d36f2bdbd8318d809fe
6 novembre 2023
THE MARKETECH GROUP Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège , représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL
66ff85d4a4ff9ec259c09932
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 9 ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 Contestations d'Honoraires d'Avocat
Cour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b57
16 octobre 2020
Représenté par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 et par C'M'S' [...] , société d'Avocats au Barreau des Hauts-de-Seine, agissant par
5fdb7025badcc74e766cf6c9
11 mars 2019
FREE ASSOCIATES Ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL
Service des référés
662fe5ccb89538338ecde7f9
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 23/59531 et RG 24/50834 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3NKM N° : 9 Assignation du : 01, 04 Décembre 2023 et 23 Janvier 2024 [1] [1] 9 Copies exécutoires délivrées
Pôle 1 - Chambre 5
688311224d9076bf079c2249
24 juillet 2025
Copies exécutoires République française délivrées aux parties le : Au nom du peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 24 JUILLET 2025 (n° /2025, 4 pages)
Pôle 4 - Chambre 8
616355d3bf1fa7f870d29fea
24 mars 2011
FRANCE IARD représentée par Monsieur le Président de son Conseil d'Administration et de son Président Directeur Général ayant son siège [Adresse 2] représenté par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL
Pôle 5 - Chambre 6
6688de57676b73dd81b970c8
3 juillet 2024
de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 Ayant pour avocat plaidant Me Mari-Carmen GALLARDO ARDOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1981 COMPOSITION
Chambre civile 1-7
69d9d6aacdc6046d47d89d8e
10 avril 2026
Elle a 3 enfants, dont un fils de 3 ans et deux jumelles de 4 mois. Les petites sont chez sa mère et le grand chez son compagnon, avec lequel elle vit au [Localité 3].
5fdc22f3e1ce0947227ff849
19 décembre 2018
avocat au barreau de RENNES INTIMÉE Société ING BANK N.V., société de droit néerlandais, prise en sa succursale de PARIS, [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2]) Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL
60329908b9f5fe0d999184e1
21 décembre 2017
1968 à [Localité 1] (Cameroun) [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [V], [P] [Q] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 2] (Guyane) [Adresse 1] [Adresse 1] tous deux représentés par Me Belgin Pelit-Jumel
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