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285 résultats pour « PELIT-JUMEL Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

69fd761ccdc6046d47033189

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 Ayant pour avocat plaidant Me Isilde QUENAULT, avocat au barreau de Paris S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

66ff85d4a4ff9ec259c0992a

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[D] [U] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 Monsieur [F] [K] [M] [Adresse 4] [Localité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6708c03c445a086e2bcedecd

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

PIERRE RENOVATION TRADITION, RCS de [Localité 7] n°442043774, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-163142

Admin. suprême

26 avril 2016

26 avril 2016

Le 4 septembre 2008, la requérante fut hospitalisée à ladite clinique pour subir une césarienne, à l’issue de laquelle naquirent les jumelles.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63538897513cb5adff9437a9

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 2 ARRÊT DU 20 OCTOBRE 2022 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

660cf2657c1ccb0008628e19

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

SEPTODONT Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

63d0d61f81a7b805de12b6b7

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

PARIS) INTIME COMMUNE DE WISSOUS Agissant poursuites et diligences par son Maire en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69d8957acdc6046d47bc0f37

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 753 807 247 [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

68e7418bac880aa7ee21f2f4

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

PREMIER PRIX Agissant poursuites et diligences par ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

65531d36f2bdbd8318d809fe

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

THE MARKETECH GROUP Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège , représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

66ff85d4a4ff9ec259c09932

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 9 ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 Contestations d'Honoraires d'Avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b57

Appel

16 octobre 2020

16 octobre 2020

Représenté par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 et par C'M'S' [...] , société d'Avocats au Barreau des Hauts-de-Seine, agissant par

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdb7025badcc74e766cf6c9

Appel

11 mars 2019

11 mars 2019

FREE ASSOCIATES Ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL

Source officielle
TJ

Service des référés

662fe5ccb89538338ecde7f9

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 23/59531 et RG 24/50834 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3NKM N° : 9 Assignation du : 01, 04 Décembre 2023 et 23 Janvier 2024 [1] [1] 9 Copies exécutoires délivrées

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

688311224d9076bf079c2249

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Copies exécutoires République française délivrées aux parties le : Au nom du peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 24 JUILLET 2025 (n° /2025, 4 pages)

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

616355d3bf1fa7f870d29fea

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

FRANCE IARD représentée par Monsieur le Président de son Conseil d'Administration et de son Président Directeur Général ayant son siège [Adresse 2] représenté par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6688de57676b73dd81b970c8

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 Ayant pour avocat plaidant Me Mari-Carmen GALLARDO ARDOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1981 COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69d9d6aacdc6046d47d89d8e

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle a 3 enfants, dont un fils de 3 ans et deux jumelles de 4 mois. Les petites sont chez sa mère et le grand chez son compagnon, avec lequel elle vit au [Localité 3].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdc22f3e1ce0947227ff849

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

avocat au barreau de RENNES INTIMÉE Société ING BANK N.V., société de droit néerlandais, prise en sa succursale de PARIS, [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2]) Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

60329908b9f5fe0d999184e1

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

1968 à [Localité 1] (Cameroun) [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [V], [P] [Q] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 2] (Guyane) [Adresse 1] [Adresse 1] tous deux représentés par Me Belgin Pelit-Jumel

Source officielle

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