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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
65434b260147228318b9141d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
avocat au barreau de LYON INTIMÉE : EURL L'ORANGERIE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Pascal
Source officielleSécurité sociale
615e0e20c25a97f0381f5274
13 janvier 2015
13 janvier 2015
représenté par Me Roland DARNOUX, ( CABINET AVOCAJURIS DARNOUX-BARTHOMEUF-POIZAT-AMIRIAN) avocat au barreau de VALENCE INTIMÉES : SARL EBHB Les Traives [Localité 3] représentée par Me Pascal
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
64379df19477fe04f5cc653b
12 avril 2023
12 avril 2023
immatriculée au RCS de CHALON-SUR-SAONE sous le numéro 512 694 985 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Stéphanie LAMY, avocat au barreau de PARIS, toque B0516, avocat postulant Assistée de Me Pascal
Source officiellechambre 1-2
69cf3474cdc6046d47ee6d52
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Sigrist, avocat (L098) et comparant par Me Alexandra PERQUIN, avocat (B970) ET : 1) SAS FINET, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS de Macon 483 224 184 Partie défenderesse : assistée de Me Pascal
Source officielleSécurité sociale
6036057c2cc8bb6a8da834f4
12 janvier 2016
12 janvier 2016
le [Date naissance 1] 1985 [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Roland DARNOUX, avocat au barreau de VALENCE INTIMEES : SARL EBHB [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Pascal
Source officielle1ère chambre civile B
6799c772d0369362bfa17afa
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Jean-christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN La SCI CEDAM [Adresse 13] [Localité 8] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 ayant pour avocat plaidant Me Pascal
Source officielle3ème B
68f0ed8c88dcb0e97e869cba
13 octobre 2025
13 octobre 2025
COMMERCE DE MELUN JUGEMENT RENDU LE 13 OCTOBRE 2025 N° 2023F00319 EN LA CAUSE D'ENTRE : SARL LES DESSERTS DE TANTE PIERRETTE, ayant son siège social [Adresse 3], Demanderesse comparante par Me Pascal
Source officielle1re chambre civile
6961270ccdc6046d47c28a78
6 janvier 2026
6 janvier 2026
COLOMB ETUDES BETON ARME [Adresse 11] [Localité 5] Assistée de Maître Maître Frédéric PIRAS, Avocat au Barreau de LYON, plaidant, et représentée par Me Pascal DURY, avocat au barreau de MACON, postulant
Source officielle8ème chambre
6968fca6cdc6046d476773ee
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 Ayant pour avocat plaidant Me Pascal DURY, avocat au Barreau de MACON * * * * * * Date de clôture de l'instruction
Source officielle1ère Chambre
643f8869ad85da04f53a3acc
18 avril 2023
18 avril 2023
KAPECI, dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par la SELARL BOLLONJEON, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Pascal DURY, avocat plaidant au barreau de MACON
Source officielleChambre Civile 2
6709738b06866c0645d36d4a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
demeurant [Adresse 3] Madame [S] [U] [Z] née le [Date naissance 7] 1965 à [Localité 9] demeurant [Adresse 2] représentés par Me Julie CARNEIRO, avocat au barreau de l’Ain (T. 102), avocat postulant, Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89707
26 septembre 2007
26 septembre 2007
représenté par Me Sébastien CELLIER, avocat au barreau de Lyon INTIMEE : SAS ASKLE SANTE REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT EN EXERCICE 200 rue Charles Teilier 30000 NIMES représentée par Me Pascal
Source officielle3ème B
69dc7cf4cdc6046d470d2cc3
13 octobre 2025
13 octobre 2025
COMMERCE DE MELUN JUGEMENT RENDU LE 13 OCTOBRE 2025 N° 2023F00319 EN LA CAUSE D'ENTRE : SARL LES DESSERTS DE TANTE [P], ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1], Demanderesse comparante par Me Pascal
Source officiellecr
6137261ccd5801467742301c
4 février 2004
4 février 2004
de 12 mois ; "aux motifs que, "cependant, le juge des libertés et de la détention a prolongé la détention de Pascal X... pour une durée de 12 mois, alors qu'en application de l'article 145-2 du Code
Source officiellecr
6137261bcd58014677422fff
28 mai 2003
28 mai 2003
Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 2002, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 7 500 euros d'amende et
Source officiellecr
613725a1cd5801467741f5f7
30 mars 1999
30 mars 1999
Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 1998, qui, pour vol, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts
Source officielleciv3
6137239fcd5801467740c298
7 mars 2001
7 mars 2001
Y..., reconnu par une décision devenue irrévocable titulaire d'un bail verbal d'une durée de dix-huit ans sur des parcelles de terre appartenant à Mme X..., a sollicité la condamnation de celle-ci à lui
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300711
13 octobre 2021
13 octobre 2021
[W] [K], pour une durée de vingt ans à compter du 11 novembre 1991, les parcelles dont ils ont été allotis par ce partage. 4. Le 14 avril 2016, M.
Source officiellecomm
6137234fcd580146774081ff
8 juin 1999
8 juin 1999
civile professionnelle (SCP) Bouillot-Deslorieux, dont le siège est ..., prise en sa qualité de liquidateur judiciaire, commissaire à l'exécution du plan de la liquidation judiciaire de la société Pascal
Source officiellecr
61372649cd58014677424624
27 octobre 2004
27 octobre 2004
Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 15 octobre 2003, qui l'a déclaré coupable de non-représentation d'enfant, a ajourné la peine, et a sursis à statuer
Source officiellePage 2 sur 1474