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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
69d5e926cdc6046d477ba30f
1 avril 2026
2024 PARTIES EN CAUSE APPELANT : timbre fiscal dématérialisé n°:1265 3179 2819 9677 Monsieur [O] [X] né le 15 Octobre 1960 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Pascal
Cour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94108
13 septembre 2018
Commerce d'ORLÉANS en date du 16 Mars 2017 PARTIES EN CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé No: 1265211116652684 Monsieur Philippe Z... né le [...] à GRENOBLE [...] [...] représenté par Me Pascal
Chambre Civile
627a0171dd6bd9057dc56d18
9 mai 2022
EVOLUTION DJ, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège 95 rue des Rossignols 45770 SARAN ayant pour avocat Me Pascal LAVISSE de la SCP
Chambre 1-2
696a9d10cdc6046d47927a76
15 janvier 2026
représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Pascal
Chambre Commerciale
6700d6ec836fac7141b7e9a6
3 octobre 2024
Ayant pour avocat Me Pascal LAVISSE, membre de la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC, avocat au barreau d'ORLEANS S.C.I.
6253cdcabd3db21cbdd947ac
10 octobre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/10/2019 Me Christian QUINET la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC ARRÊT du : 10 OCTOBRE 2019
Chambre 1-1
6864c3a09b52144d0e7165b1
1 juillet 2025
Adresse 12] tous deux représentés par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Pascal
63ca42ea9066fd7c90fc26cf
19 janvier 2023
MY HOUSE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Pascal LAVISSE, membre de la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONUC, avocat au barreau d'ORLEANS
6a210c53cdc6046d470967ef
3 juin 2026
dématérialisé n°: 1265309767912105 Madame [S] [M] née le 1er Septembre 1970 à [Localité 1] (MAROC) [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [J] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Pascal
6253cafdbd3db21cbdd8c9be
6 mars 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 6 mars 2008 à Me Catherine LISON-CROZE la SCP LAVISSE-BOUAMRIRENE SCP GROGNARD LEPAGE COPIES le 6 mars 2008 à Lydia X...
6253ca45bd3db21cbdd8a87e
7 février 2008
no 03/14964 APPELANTE SAS DERICHEBOURG PROPRETE (anciennement ETABLISSEMENTS PENAUILLE) ZAC de la Haie Geiselle 6 allée des Coquelicots 94478 BOISSY ST LEGER CEDEX représentée par Me Pascal
6253c9c6bd3db21cbdd89333
14 juin 2007
Maître Anthony CHURCH, avocat au barreau de PARIS APPELANT **************** Monsieur Antoine X... ... 45160 OLIVET représenté par la SCP DEBRAY-CHEMIN - No du dossier 06000918 assisté de Me Pascal
Chambre 1- section A
67099496051491ad57548e15
9 octobre 2024
plaidant au barreau de PARIS DEFENDEURS au principal : Madame [S] [C] épouse [J] Née le 31 Janvier 1991 à [Localité 4] (LOIRET) Nationalité française Demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître Pascal
Pôle 1 - Chambre 5
65a8d535e12c85000874afda
17 janvier 2024
-AUTOSPORT [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Et assistée de Me Sylvain DROUVILLÉ substituant Me Pascal
6253cdd4bd3db21cbdd94a51
20 février 2020
Ayant pour avocat Me Pascal LAVISSE, membre de la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC, avocat au barreau d'ORLEANS Monsieur U... W... Es qualité d'ayant droit de Madame R...
11e Chambre B
615e0d97c25a97f0381f4e27
9 octobre 2014
naissance 2] 1958 à [Localité 3], demeurant Chez SARL HOBBY - [Adresse 3] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Pascal
6a192815cdc6046d47541bef
27 mai 2026
2025 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : Madame [T] [V] [Adresse 1] [Localité 2] non comparante non représentée INTIMÉS : S.C.I. [1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pascal
Chambre Sécurité Sociale
631ade09f575634f1371ed92
6 septembre 2022
Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS en date du 17 Novembre 2020 ENTRE APPELANT : Monsieur [V] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Pascal
6253cdcabd3db21cbdd947ab
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/10/2019 la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC Me Estelle GARNIER ARRÊT du : 10 OCTOBRE 2019 No
6253c883bd3db21cbdd8576e
28 juin 2001
PENAUFLLE 6 Allée des Coquelicots 94478 BOISSY SAIN LEGER CEDEX représentée par Me Pascal LAVISSE, avocat au barreau d'ORLEANS APPELANTE CONTRE Mademoiselle Malika X... 15 rue Albert Marquet 13013 MARSEILLE
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