Z..., à la réunion, même s'il a précisé qu'il n'y avait assisté que de loin et n'y avait pas participé, ayant néanmoins compris qu'il s'agissait de faire prendre en charge la victime par Patrick Z...

loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 7 janvier 2015), que la société Patrick Roussel a conclu avec la société Capinfo Lorraine (la société Capinfo) un contrat

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 3 mars 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Michel X... des chefs

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2002, qui, sur renvoi après cassation, pour abus de confiance, l'a condamné à 760 euros d'amende et a

Mlle B..., responsable de la communication externe, a reconnu que " Patrick X...s'est présenté en sa qualité de mandataire de Enfance et Partage et de responsable de l'antenne locale...

Patrick, - la SOCIETE NOUVELLE SGI, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 6 novembre 1997, qui a condamné le premier, pour détérioration ou destruction

François, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 12 septembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Patrick Y..., François Z..., Didier A... et

l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 5 mai 1995, qui, dans la procédure suivie contre Patrick X... pour blessures involontaires par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique

notamment contre Patrick Klein du chef de blessures involontaires a prononcé sur les intérêts civils et mis hors de cause la société LA PATERNELLE ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ;

Mohsen, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 18 novembre 1993, qui, dans la procédure suivie contre Patrick A..., Michèle B... et Jean-Pierre C..., du chef

Patrick, - Y...

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 1997, qui a condamné le premier, pour escroquerie, à 8 mois d'emprisonnement, le deuxième, pour escroquerie

Patrick, - Y...

Patrick, - B...

Patrick, - Y...

Ousmane, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 2001, qui, pour exécution d'un travail dissimulé et abus de la faiblesse ou de l'ignorance d'autrui

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 31 mai 2006, qui les a condamnés, le premier, pour exercice illégal d'une activité d'agent de voyage et escroqueries

Ange, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 novembre 2001, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE sous l'accusation

de savoir-faire alors que Patrick H... n'a jamais été titulaire d'un tel contrat ; "l'expertise comptable, par l'étude des factures qui ont été établies à la suite du contrôle fiscal de Patrick D..

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 11 janvier 2001, qui, pour tromperie et falsification de denrées alimentaires, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec