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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc98
14 septembre 2012
14 septembre 2012
APPELANTE : Madame Floriette X... ... 97212 SAINT JOSEPH représentée de Me Gérald SAE, avocat, au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Paul Serge Y... ... 97212 SAINT JOSEPH
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 29 mai 2008c/Monsieur Z
6253cb3ebd3db21cbdd8d2b4
27 février 2009
27 février 2009
Conseillers : Monsieur SALLES DE SAINT PAUL Monsieur Y...Le président et les conseillers sus-désignés en ayant délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90093
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Thomassine X...épouse B... ... ... 97233 SCHOELCHER représentée par Me Joseph SAINTE-LUCE de la SELARL SAINTE-LUCE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Gabriel Paul
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcaa
6 juillet 2012
6 juillet 2012
DERYCKERE, conseillère chargée du rapport Assesseur : Mme SUBIETA-FORONDA Assesseur : Mme TRIOL et de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 06 JUILLET 2012 Greffier, lors des débats : Mme RIBAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9065a
25 mars 2013
25 mars 2013
Vice-Président placé désigné par ordonnance du Premier Président en date du 13 février 2013 pour composer l'audience civile de la cour d'appel du 4 mars 2013 Assesseurs coutumiers de l'aire de Nengone : - Paul
Source officielleciv3
61372177cd580146773f3f8e
27 mars 1991
27 mars 1991
Paul X..., 80°/ M. Henri K..., 81°/ M. Joseph P..., 82°/ Mme Georgette Corp, née Rigal, 83°/ Mme Raymonde XF..., venant aux droits de M. XD... Bon, 84°/ M. XI...
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fed7
11 mai 2012
11 mai 2012
. ; Désigne pour y procéder M. le Professeur Z...Jean-Paul, expert agréé par la cour de cassation, ...; Dit que l'expert désigné pourra s'adjoindre à titre de sapiteur pour procéder aux prélèvements
Source officielle10e Chambre
615e0d14c25a97f0381f4ba0
18 décembre 2014
18 décembre 2014
qualité au siège social sis [Adresse 6] représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Gilles GASSENBACH, avocat au barreau de PARIS SCP OLIVIER RIGAL
Source officiellePS ctx protection soc 3
69d7f458cdc6046d47aeb6de
8 avril 2026
8 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées par LRAR aux parties le : 1 Expédition délivrée par LS à Maître RIGAL le : ■ PS ctx protection soc 3 N° RG 23/02693
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff16
11 mai 2012
11 mai 2012
Claude Paul X... et Mme Blanche Y... se sont mariés le 4 août 1990 à Saint-Joseph, sans contrat préalable. Aucun enfant n'est issu de cette union.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd9050f
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Château Paille 97280 LE VAUCLIN non représenté Madame Erneste X... DESORMEAUX épouse K... ... 01120 MONTLUEL non représentée Monsieur Roger X... DESORMEAUX 40 Lot.
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd92335
22 avril 2015
22 avril 2015
PLASTIQUES DU VAL DE LOIRE prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit audit siège, ZI NORD "Les Vallées" 37130 LANGEAIS Représentée par Me FOISIL avocat du cabinet Gabriel RIGAL
Source officielleciv2
6137231bcd58014677405838
23 septembre 1998
23 septembre 1998
Paul YZ..., demeurant à Mayres Saint-Georges de Luzençon, 12100 Millau, 59°/ M. Gilbert ZE..., demeurant à Gargaros Centrès, 12120 Cassagnes Bégonhes, 60°/ M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
644b63a3c51457d0f882dd2f
27 avril 2023
27 avril 2023
Il m'a bien précisé de n'en parler à personne. Il m'a ensuite passé plusieurs SMS du type « coucou ma belle tu veux passer à la maison ».
Source officielleciv1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
10 juin 1992
Paul, Antoine ZX..., demeurant à Alger (Algérie), Bal ..., 135°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89962
9 mars 2007
9 mars 2007
09/03/2007 ARRÊT No No RG : 05/05674 CP/HH Décision déférée du 11 Octobre 2005 - Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE - 04/02397 Martine RIGAL Société HOTELIERE TOULOUSE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a28
17 septembre 2003
17 septembre 2003
La Feuillouse 03150 VARENNES SUR ALLIER Représentant : Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) - avocat plaidant la SCP C.THOMAS RIBAL - D.BONNEFOY (avocats au barreau de CUSSET) La S.A.
Source officielle1ère chambre
DTA_2108426_20230214
14 février 2023
14 février 2023
15 mars 2022, l'association Contre Extension Carrière Salvy, l'association Conseil Départemental des Associations Familiales Laïques de la Loire et l'association Familiale Laïque, représentées par Me Rigal-Casta
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1990:66
8 novembre 1990
8 novembre 1990
. # Rita Buccarello e.a. contre Parlement européen. # Fonctionnaire - Concours - Déroulement de l'épreuve dactylographique. # Affaire T-155/89.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7G-MUR7 CPAM DE LA DORDOGNEc/S.A
671b35502edfb0b58c05eaa9
24 octobre 2024
24 octobre 2024
de BORDEAUX substitué par Me BOUYX INTIMÉE : S.A.S. [2] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me Gabriel RIGAL
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