Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89066
24 janvier 2007
24 janvier 2007
" Les Cordeliers " rue du Chatelet 42190 CHARLIEU représentée par la SELAFA FIDAL, avocats au barreau de NÎMES, plaidant par Me Jean-Jacques MARCE.
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c05
10 décembre 2001
10 décembre 2001
CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DES PAYS DE LA LOIRE, exerçant sous l'enseigne GROUPAMA PAYS DE LOIRE Avenue du Grand Périgné - BP 82 - 49071 BEAUCOUZE CEDEX représentée par la SCP CHATTELEYN
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b14
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Le 5 janvier 2000, Philippe Z... a saisi le tribunal administratif de NANTES d'un recours en annulation de cette délibération.
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025562631
21 mars 2012
21 mars 2012
et 2006 et de la participation des employeurs à l'effort de construction au titre des années 2004 et 2005, ainsi que des pénalités correspondantes, à raison de l'activité du port de plaisance de Chantereyne
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd8521b
26 mars 2001
26 mars 2001
Philippe X... pour l'ouvrage "QUIBERON ENTRE CIEL ET MER", - condamné la SA HENRI MICHEL IMPRIMEUR à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85324
26 mars 2001
26 mars 2001
Philippe X... pour l'ouvrage "QUIBERON ENTRE CIEL ET MER", - condamné la SA HENRI MICHEL IMPRIMEUR à payer à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4f942150aadff23dc1c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
D'importants travaux de rénovation du théâtre du Châtelet ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4f942150aadff23dc1e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
D'importants travaux de rénovation du théâtre du Châtelet ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4f942150aadff23dc20
19 octobre 2022
19 octobre 2022
D'importants travaux de rénovation du théâtre du Châtelet ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88558
26 septembre 2006
26 septembre 2006
HEULIN 301 avenue Bollée 72000 LE MANS représentée par la SCP CHATTELEYN et GEORGE, avoués, et assistée de Maître TREVOUX, substituant Maître LE MAZOU, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3bd
13 octobre 2009
13 octobre 2009
Philippe X... et M. Claude Z... ont constitué avoué et conclu.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f229
6 mars 2012
6 mars 2012
Philippe X... aux dépens afférents à ses recours.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8563b
15 janvier 2001
15 janvier 2001
imaginaire des griefs de Philippe SCHOUN à l'encontre de TRANSAC AUTOS.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300077_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Un mémoire, enregistré le 13 mai 2025, a été produit pour la société Philippe Védiaud Publicité postérieurement à la clôture de l'instruction et n'a pas été communiqué.
Source officiellecomm
613722bccd58014677400c87
22 octobre 1996
22 octobre 1996
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MJ Industrie, société anonyme venant aux droits de la société Châtelain
Source officielle18° chambre 3ème section
67081b0989f19e8c50f8d255
10 octobre 2024
10 octobre 2024
VICTORIA CAFÉ (RCS de Paris 444 449 862) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Philippe MEILHAC, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1400 DÉFENDERESSE LA VILLE DE [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857b1
26 juin 2001
26 juin 2001
CDR CREANCES 3-5 rue Saint Georges - 75009 PARIS représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Me ROUCOU substituant Me Philippe LOYER, avocats au barreau du MANS Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d58
18 octobre 2005
18 octobre 2005
(22 Mars 2005) COMPARANT, assisté de Maître CHATTELEYN, avocat au barreau du MANS - domicilié 36, rue des Pyrénées - 72000 LE MANS.
Source officielleciv3
6137234ecd580146774080ae
29 septembre 1999
29 septembre 1999
Max, Edmond B..., demeurant ..., 2 / Mme Alexandrine B..., demeurant ..., 3 / Mme Thérèse B..., épouse Chatelain, demeurant ..., 4 / Mme Edma, Jenny B..., épouse Y..., demeurant ..., 5 / M.
Source officielleRéféré
67f83467cf40727a00447453
2 avril 2025
2 avril 2025
MINUTE N° RG - N° RG 24/00391 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KPWH Maître [F] [Z] de la SCP CHATELAIN [Z] Maître [P] [C] de la SCP REY [C] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officiellePage 2 sur 7