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677 résultats pour « Philippe Leblay »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137248ccd580146774166c6

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

Philippe X... ; Attendu qu'il ressort des pièces de la procédure que, par suite d'une erreur matérielle, a été omise la mention de l'avocat ayant représenté M.

Source officielle
TCOM

.

69b7aa99cdc6046d47d4039e

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 21 OCTOBRE 2025 ENTRE GRIMME FRANCE [Adresse 1] Ayant pour avocat plaidant la SELAS Bignon Lebray prise en la personne de Me Philippe LARIVIERE

Source officielle
TCOM

.

GRIMME FRANCEc/D.P

69b7abbacdc6046d47d415a5

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ENTRE GRIMME FRANCE [Adresse 1] Représentée par le cabinet BIGNON LEBRAY représenté par Me Philippe LARIVIERE dont le siège est [Adresse 2] et ayant comme correspondant le cabinet ESIA AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616282377a007b88ee1566fb

Appel

18 septembre 2013

18 septembre 2013

par l'ASSOCIATION BAYLE LEYRIE (Me Philippe BAYLE) (avocats au barreau de PARIS, toque : B0728) assisté de Me Lydia LECLAIR de la SCP MOUTET-LECLAIR (avocat au barreau de BAYONNE ) Monsieur [O]

Source officielle
CA

4e chambre civile

66ff85b6a4ff9ec259c09718

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 23/06186 - N° Portalis DBVK-V-B7H-QBZW ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme [E] [Y] [T] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Sébastien LEGUAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac5d

Appel

4 février 2008

4 février 2008

représenté par Me Bernard DE LAMY C / Philippe A...

Source officielle
CC

soc

613720cecd580146773ee88e

Cassation

25 février 1988

25 février 1988

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme VERGERS DE LALANNE, dont le siège social est à Sainte-Bazeille, Marmande (Lot-et-Garonne), prise en la personne de Monsieur Philippe

Source officielle
CC

soc

613723cacd5801467740e301

Cassation

5 juin 2001

5 juin 2001

Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026198971

Admin. suprême

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés le 24 décembre 2010 et le 16 mars 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Philippe A, demeurant 4

Source officielle
CC

soc

61372388cd5801467740b044

Cassation

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Leblanc, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720c6cd580146773ee496

Cassation

23 juin 1988

23 juin 1988

Leblanc, Combes, Gaury, Benhamou, Zakine, conseillers, M. Y..., Mme X..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6031eba10ab6df24b87befad

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

Monsieur Philippe X... et Madame Sophie D...

Source officielle
CC

soc

613723aecd5801467740ce00

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Philippe et Georges X...

Source officielle
CA

4e chambre civile

671b35862edfb0b58c05ed6d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

616308055a67331bacec3ca4

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

demeurant [Adresse 10] [Localité 11] Représenté par la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocats au barreau de DOUAI anciennement avoués Assisté de Me BERTAND Anthony substituant la SCP BIGNON LEBRAY

Source officielle
CC

soc

613720d6cd580146773eed1b

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

Leblanc, conseiller rapporteur, M. Saintoyant, conseiller, MM. Blaser, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008081985

Admin. suprême

29 mai 2000

29 mai 2000

Vu la requête, enregistrée le 4 février 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SCP D'ARCHITECTES LEGLEYE, dont le siège est ... ; la SCP D'ARCHITECTES LEGLEYE demande au

Source officielle
CA

12e chambre

60326b267dcc649fc260564d

Appel

6 février 2018

6 février 2018

rendu(e) le 07 Décembre 2016 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : N° Section : N° RG : 13/01664 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02029

Cassation

22 septembre 2020

22 septembre 2020

U..., épouse J... et de l'association AVFT Libres et Egales, parties civiles et les conclusions de Mme Philippe, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 17 septembre 2020 où

Source officielle
CC

soc

6137266acd58014677425638

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Philippe, 13710 Fuveau, - M. Etienne L..., demeurant 7, Travers Valbarelle, 13010 Marseille, - M. Gérard E..., demeurant ..., - M.

Source officielle

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