Vu : - les autres pièces du dossier ; - l’ordonnance n°1701371 du 19 février 2018 par laquelle le président du tribunal a taxé les frais de l’expertise réalisée par le Dr A....

Suzanne B... née A..., décédée le 17 juin 1991, en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1990 par la cour d'appel d'Angers (1re Chambre, Section A), au profit : 1°) de Mme Marie-Thérèse D..., néeloria

Vu les autres pièces du dossier.

[E] affirme : « Je nettoyais mon poste de travail (chaîne n°6) comme chaque soir avant de partir, je nettoie avec un produit, un chiffon et une spatule.

Vu les autres pièces du dossier.

. subit une transplantation hépatique au CHRU de Tours le 29 avril 2023 ; - il est transféré au CHU de Limoges le 15 mai 2023, avec une prescription pour un traitement comportant du Bisoprolol, du Néoral

En réponse au moyen développé à titre principal, la [10] fait valoir que l’employeur n’a pas pris la peine de consulter les pièces du dossier mis à sa disposition ainsi que le confirme l’applicatif QRP

(pièce N°19): « J'ai à plusieurs reprises assisté à des scènes qui m'ont donné la chair de poule.

procédure menée par le tribunal central d’instruction n°   5 de l’ Audiencia Nacional chargée d’instruire un important trafic international de drogue connu en Espagne sous le nom d’« Operación Nécora

’ensemble du dossier au tribunal central d’instruction n°   5 de l’ Audiencia Nacional chargé d’instruire un important trafic international de drogue connu en Espagne sous le nom d’« Operación Nécora

Sur la base de ces pièces, le rapporteur présenta ses observations orales lors de la séance du 7 octobre 1999, au cours de laquelle son intervention fut suivie successivement de celle du rapporteur général

Dans sa déclaration, le salarié a relaté ce qui suit : « Dans l'atelier de travail habituel de WOIPPY ..., 57140 WOIPPY, j'étais en service et nettoyais un véhicule appartenant à la société en compagnie

Il ressort des pièces du dossier, et notamment du rapport médical établi par le médecin de l'OFII, que M.

Je nettoyais jamais le matin en arrivant mais toujours avant ou après le déjeuner dans cette endroit....

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

déclaration de madame [G] agent d'entretien qui a indiqué : - J'ai disposé immédiatement les cônes de sécurité où avait éclaté le bidon de lessive liquide pour signaler que le sol était glissant, je nettoyais

Cet arrêt commence par la considération générale suivante   : «   Le jury précise qu’il ressort des débats aux audiences et de l’examen des pièces que chaque accusé a accompli des actes ou a