domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 23-19.372 contre l'arrêt rendu le 26 juin 2023 par la cour d'appel de Cayenne (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Le Verger des Pitayas

Journal Officiel de la République Française, d'un extrait dudit arrêt, ainsi que l'affichage d'un extrait dudit arrêt sur les panneaux réservés à l'affichage des publications officielles de la commune de Lescar

X... a contesté les comptes de son avoué, la SCP Malet, et de l'avoué de son adversaire, la SCP Boyer-Lescat-Merle, vérifiés certifiés conformes par le greffier en chef ; Attendu que M.

Fege et Cie Arts investissements (la société Lesur ) avait consenti un bail à usage commercial, MM.

François Z..., demeurant ... (2e), 3°) de la société civile professionnelle François Z... et Philippe Lécuyer, notaires, dont le siège est ... (2e), 4°) de M.

REJET du pourvoi formé par : - le comité d'entreprise de la SA Vittel, venant aux droits du comité central d'entreprise de la SA Vittel, le comité d'entreprise de Pierval, venant aux droits du comité

chambre ARRET DU 22 Février 2011 APPELANTE : Madame Patricia X... épouse Y... ... 69150 DECINES CHARPIEU représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Joëlle PITAVAL-LESCUYER

Condamner les sociétés GK INVEST, PITAYA DEVELOPPEMENT et PITAYA APPROLOG à payer la somme de 5 000 € en application de l'article 700 du Code de procédure civile Condamner les sociétés PITAYA APPROLOG

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association ADMR de Lescar

PITAYA DEVELOPPEMENT c/ S.A.R.L.

DE LYON 8e Chambre Civile * ARRÊT du 30 Septembre 2008 APPELANTE : Madame Anrifati X... ... 69800 SAINT-PRIEST représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me PITAVAL-LESCUYER

L'appelante ainsi que la société Pitaya Développement, intervenante volontaire en cause d'appel, font grief à la société Atelier Concept Construction d'avoir laissé croire que la société Pitaya Développement

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE COURT FUT BLESSE PAR UN DES DEUX BOVINS QU'IL AVAIT VENDUS A PITAVY, ALORS QUE L'ANIMAL AYANT FAIT UN ECART AU COURS DE SON CHARGEMENT

Marmande lorsque le groupe Casino a pris le contrôle de La Ruche méridionale; que le 27 septembre 1991, l'employeur lui a demandé de prendre la responsabilité du groupe PGC de l'hypermarché de Pau- Lescar

Votre comportement a sérieusement porté atteinte à l'intégrité et à la probité de la société Pitaya.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT D'IRRECEVABILITE D'APPEL DU 23 JANVIER 2025 Rôle N° RG 24/00871 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMOZE Société PIERVAL SANTE C/ [R] [H

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 25-13.049 Demandeur(s) : la société Pitaya développement Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur

Portalis DB3Z-W-B7J-G5ZT NAC : 72A JUGEMENT STATUANT SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND AUDIENCE DU 10 Avril 2025 DEMANDERESSE Syndicat des Copropriéaires de la RESIDENCE PITAYA