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1 538 résultats pour « Plaza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MKVO S.A.R.L. AMALGAMEc/S.C

67ef6fc87985d82da296f843

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

* * * EXPOSÉ DU LITIGE La SCI Fonta Plazza Nova a fait construire un ensemble immobilier collectif, la ZAC des Terres Neuves à [Localité 2], dénommé Résidence Plazza Nova, composé de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6629f368dc6faf00095888f1

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Par conclusions en réponse et récapitulatives au fond n° 4 notifiées par voie électronique le 8 décembre 2023 la société HOME PLAZZA demande à la cour de : ' SUR LES DEMANDES DE HOME PLAZZA A L'ENCONTRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

5ffc69c884a0e2418b74e306

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

En l'occurrence, la Société Hôtel Plazza Athénée s'en abstient sans que la taxe foncière de Monsieur [D] [I] fournie aux débats ne puisse suppléer cette absence.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01202_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Plaza Marcq Marne et de la société Plaza Immobilier est rejetée.

Source officielle
TJ

Référés

6a0f6f8dcdc6046d477de9e7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RIVER PLAZA DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff27

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

Directeur du Casino Bâtelière Plazza et les lettres des 12 mars 2007 et 24 octobre 2007 ne prouvent les allégations de M. X....

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-MCHN S.A. LOCAPOSTEc/S.C

64fab9af0f624005e653f3e7

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

FONTA PLAZZA NOVA S.A.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300251

Cassation

29 février 2012

29 février 2012

X..., décédé depuis lors, et son épouse ont vendu à la société civile immobilière Le Plazza (la SCI) des immeubles constitués notamment de terrains et d'entrepôts commerciaux destinés à être démolis pour

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

64379df79477fe04f5cc6561

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

En l'espèce, la société Plaza restaurant se désiste de l'instance sans la moindre réserve.

Source officielle
CC

comm

6137218ecd580146773f4c38

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Nicole Y..., née Z..., demeurant ... (16ème), 2°) la Société à responsabilité limitée Plazza

Source officielle
CA

1re Chambre B

616343ec88dc29ccde27f053

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

Il estime que la Sas Société des Hôtels Plaza Atlantic Park Réunis vient aux droits et obligations de la société anonyme Société Nouvelle de l'Hôtel Plaza.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6033ea5c619fed9b4b6ea432

Appel

8 mars 2017

8 mars 2017

universelle de patrimoine réalisée le 13 juillet 2009 à la SAS Plaza MAD, son actionnaire unique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1905345_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

La société Plaza Services exploite un fonds de commerce à usage de stationnement de véhicules au n° 12 avenue de Verdun à Nice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abc5

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

Attendu que la société GARAGE PLAZA INTERNATIONAL ne justifie d'aucune démarche de reclassement de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01092

Cassation

2 juin 2009

2 juin 2009

X..., engagé le 22 novembre 1999 en qualité de chauffeur de grande remise et affecté à la Caisse nationale du crédit agricole par la société Garage Plaza international (la société), régie par la convention

Source officielle
CA

8e Chambre C

61628cca293034a8c342f6c8

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

[O] a démissionné des fonctions de PDG de la société Garage Plaza International pour ne conserver que la qualité d'administrateur.

Source officielle
CC

civ1

613721accd580146773f5e92

Cassation

27 octobre 1992

27 octobre 1992

Garreau, demeurant 7, plaza Letamendi, à Barcelone (Espagne), 2°) Mme XZ... A... Lata, née de Ros G..., demeurant 7, plaza Letamendi, à Barcelone (Espagne), 3°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f17

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

X... mettait en demeure la société Garage Plaza International de lui payer ses heures supplémentaires et ses indemnités de repas.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6706d9ebf1d01e3c86f45d56

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

En réponse à la demande de complément mission formée par la société Plaza Services, il expose s’y opposer aux motifs que ces désordres sont sans lien avec la présente procédure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875d8

Appel

24 mai 2005

24 mai 2005

, a, le 30 mai 1995, lui-même assigné en intervention forcée le CDE et Maître LE DOSSEUR, en sa qualité de mandataire liquidateur de la société NATIONALE PLAZZA.

Source officielle

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