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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MKVO S.A.R.L. AMALGAMEc/S.C
67ef6fc87985d82da296f843
3 avril 2025
* * * EXPOSÉ DU LITIGE La SCI Fonta Plazza Nova a fait construire un ensemble immobilier collectif, la ZAC des Terres Neuves à [Localité 2], dénommé Résidence Plazza Nova, composé de
Pôle 4 - Chambre 8
6629f368dc6faf00095888f1
24 avril 2024
Par conclusions en réponse et récapitulatives au fond n° 4 notifiées par voie électronique le 8 décembre 2023 la société HOME PLAZZA demande à la cour de : ' SUR LES DEMANDES DE HOME PLAZZA A L'ENCONTRE
Pôle 4 - Chambre 3
5ffc69c884a0e2418b74e306
8 janvier 2021
En l'occurrence, la Société Hôtel Plazza Athénée s'en abstient sans que la taxe foncière de Monsieur [D] [I] fournie aux débats ne puisse suppléer cette absence.
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01202_20221124
24 novembre 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Plaza Marcq Marne et de la société Plaza Immobilier est rejetée.
Référés
6a0f6f8dcdc6046d477de9e7
21 mai 2026
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RIVER PLAZA DEMANDERESSE S.A.S.
Cour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff27
11 mai 2012
Directeur du Casino Bâtelière Plazza et les lettres des 12 mars 2007 et 24 octobre 2007 ne prouvent les allégations de M. X....
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MCHN S.A. LOCAPOSTEc/S.C
64fab9af0f624005e653f3e7
6 septembre 2023
FONTA PLAZZA NOVA S.A.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300251
29 février 2012
X..., décédé depuis lors, et son épouse ont vendu à la société civile immobilière Le Plazza (la SCI) des immeubles constitués notamment de terrains et d'entrepôts commerciaux destinés à être démolis pour
Pôle 1 - Chambre 3
64379df79477fe04f5cc6561
12 avril 2023
En l'espèce, la société Plaza restaurant se désiste de l'instance sans la moindre réserve.
comm
6137218ecd580146773f4c38
27 novembre 1991
CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Nicole Y..., née Z..., demeurant ... (16ème), 2°) la Société à responsabilité limitée Plazza
1re Chambre B
616343ec88dc29ccde27f053
3 mars 2011
Il estime que la Sas Société des Hôtels Plaza Atlantic Park Réunis vient aux droits et obligations de la société anonyme Société Nouvelle de l'Hôtel Plaza.
Pôle 4 - Chambre 2
6033ea5c619fed9b4b6ea432
8 mars 2017
universelle de patrimoine réalisée le 13 juillet 2009 à la SAS Plaza MAD, son actionnaire unique.
5ème Chambre
DTA_1905345_20221227
27 décembre 2022
La société Plaza Services exploite un fonds de commerce à usage de stationnement de véhicules au n° 12 avenue de Verdun à Nice.
6253ca56bd3db21cbdd8abc5
6 mars 2008
Attendu que la société GARAGE PLAZA INTERNATIONAL ne justifie d'aucune démarche de reclassement de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01092
2 juin 2009
X..., engagé le 22 novembre 1999 en qualité de chauffeur de grande remise et affecté à la Caisse nationale du crédit agricole par la société Garage Plaza international (la société), régie par la convention
8e Chambre C
61628cca293034a8c342f6c8
27 juin 2013
[O] a démissionné des fonctions de PDG de la société Garage Plaza International pour ne conserver que la qualité d'administrateur.
civ1
613721accd580146773f5e92
27 octobre 1992
Garreau, demeurant 7, plaza Letamendi, à Barcelone (Espagne), 2°) Mme XZ... A... Lata, née de Ros G..., demeurant 7, plaza Letamendi, à Barcelone (Espagne), 3°) M.
6253ca10bd3db21cbdd89f17
4 décembre 2007
X... mettait en demeure la société Garage Plaza International de lui payer ses heures supplémentaires et ses indemnités de repas.
Chambre des référés
6706d9ebf1d01e3c86f45d56
8 octobre 2024
En réponse à la demande de complément mission formée par la société Plaza Services, il expose s’y opposer aux motifs que ces désordres sont sans lien avec la présente procédure.
6253c924bd3db21cbdd875d8
24 mai 2005
, a, le 30 mai 1995, lui-même assigné en intervention forcée le CDE et Maître LE DOSSEUR, en sa qualité de mandataire liquidateur de la société NATIONALE PLAZZA.
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