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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c60
31 janvier 2002
31 janvier 2002
à ORAN (ALGERIE), de nationalité française, demeurant impasse du Commandant l'Herrru'nier, BP 20 83210 SOLLIES PONT représenté par la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués à la Cour assisté de : Me Alain
Source officielle11e Chambre B
6162a31c36ab09eb9a2fd78e
10 janvier 2013
10 janvier 2013
demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués plaidant par Me Alain
Source officielle4e Chambre A
616243bd1217cad6c0164902
28 mai 2014
28 mai 2014
Rôle N° 13/17581 Syndicat des copropriétaires secondaire DES BÂTIMENTS [Adresse 1] C/ [L] [C] [J] [C] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX Me ROUSTAN
Source officielle11e Chambre B
603261af3047b496acf2812b
15 février 2018
15 février 2018
D'AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 FEVRIER 2018 N° 2018/ 43 Rôle N° 16/01166 SARL MI JO C/ [M] [S] Grosse délivrée le : à : Me Alain
Source officielle3e Chambre B
603303935e36eb7620ccba59
19 octobre 2017
19 octobre 2017
ROUSTAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 26 Juin 2015 enregistré au répertoire général sous le n° 13/05576.
Source officielle4e Chambre A
60332cd8ea2a5a9e0e548e3a
14 septembre 2017
14 septembre 2017
représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Annabelle BOUSQUET, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Alain
Source officielleChambre 1-1
63c79ad3da31367c908eb470
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[R] [F] [L] a confié dans ce cadre défense de ses intérêts à la SCP Alain Roustan-Marc Beridot, avocats associés, inscrits au barreau d'Aix en Provence.
Source officielle11e Chambre B
603411e17bedb901dae27659
9 février 2017
9 février 2017
11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 09 FEVRIER 2017 N° 2017/59 Rôle N° 16/02887 SCI A SULANA C/ SELAS SELDAIX Grosse délivrée le : à : ME ROUSTAN
Source officielle4e Chambre A
616243c11217cad6c0164927
4 septembre 2014
4 septembre 2014
[P] épouse [E] née le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP COHEN/GUEDJ/MONTERO/DAVAL GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Alain
Source officielle1ère chambre civile B
616263c010de15342de147aa
4 mars 2014
4 mars 2014
COMMUNE DE [Localité 13], représentée par son maire en exercice [Adresse 11] [Adresse 9] [Localité 13] représentée par la SCP BERTHIAUD & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, assisté de la SCP Alain
Source officiellecr
61372651cd58014677424a29
28 novembre 2000
28 novembre 2000
Alain, prévenu, - X... Jean-Louis, - C... Suzanne, épouse X..., - D... Nadine, épouse X..., - D... Robert, - E...
Source officiellecr
613725f6cd58014677421de0
16 janvier 2002
16 janvier 2002
était exigée, les chèques de caution étant encaissés une semaine après leur remise par le client ; sur l'ensemble des clients ayant signé les contrats, sept seulement recevaient la visite du livreur Alain
Source officielleciv2
613720bfcd580146773ee10a
16 novembre 1988
16 novembre 1988
X..., Chabrand, Devouassoud, Dutheillet-Lamonthézie, Deroure, Burgelin, Laroche de Roussane, conseillers, Mme C..., MM. Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
613720d0cd580146773ee9b5
11 juillet 1988
11 juillet 1988
X..., Chabrand, Michaud, Dutheillet-Lamonthézie, Deroure, Laroche de Roussane, Delattre, conseillers ; Mme B..., M. Lacabarats, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv2
6137210bcd580146773f082b
5 juillet 1989
5 juillet 1989
cassation d'une décision rendue le 2 juillet 1987 par la commission d'indemnisation des victimes d'infractions près le tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion, au profit de Monsieur Alain
Source officielleciv2
61372105cd580146773f0531
11 octobre 1989
11 octobre 1989
D..., Z..., A..., Y..., C... de Roussane, Laplace, conseillers ; MM. Herbecq, Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eee82
27 février 1989
27 février 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri-Alain X..., demeurant à Dijon (Côte-d'Or), ..., en cassation
Source officielleciv2
613720ddcd580146773ef05f
27 février 1989
27 février 1989
LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR00306
13 janvier 2009
13 janvier 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIÉTÉ AGENCE ALAIN ROUSSEAU GESTION, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre
Source officielleciv2
613720e7cd580146773ef5cc
16 mars 1989
16 mars 1989
Alain Y... et de Mme Marie-Catherine X..., son épouse, alors que M.
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