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2 661 résultats pour « Renaud BARIOZ Toque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2205884_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204998_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Le 22 novembre 2021, il a déposé une demande de titre de séjour au regard de l'article L. 423-23 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2506916_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Par suite, la condition d'urgence ne peut être regardée comme remplie en l'espèce.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001846_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2024.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162c83ab820aa60963d8541

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 12/00284 [E] C/ SA BARRIOL ET DALLIERE INDUSTRIE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTBRISON du 12

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY01819_20230206

Admin. Appel

6 février 2023

6 février 2023

sur le territoire français : - elle est illégale du fait de l'illégalité de la décision portant obligation de quitter le territoire français ; - elle est entachée d'une erreur d'appréciation au regard

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106156_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mars 2025. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2207357_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. Le rapporteur, E.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205643_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Sauveplane, président, - Mme Barriol, première conseillère ; - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 septembre 2023. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301733_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

B, n'est pas de nature à faire regarder la décision contestée comme étant prise en violation des stipulations précitées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306570_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Thierry, président, Mme Barriol, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2025. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2404727_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Par suite, la condition d'urgence doit être regardée comme remplie en l'espèce.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00139_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Bardoux avait formé une réclamation indemnitaire fondée, d’une part, sur le refus fautif de l’aménagement de son poste et, d’autre part, sur le harcèlement moral dont il estimait être victime au regard

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL03054_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Bardoux. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2307503_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Sauveplane, président, - Mme Barriol, première conseillère - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2024. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2507237_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306621_20231231

Administratif

31 décembre 2023

31 décembre 2023

Wyss, président, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2023. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201044_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2508948_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 janvier 2026. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300109_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Délibéré après l'audience du 12 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.

Source officielle

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