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57 résultats pour « Robin CASTEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

61632f5a14ec5f96a7da0984

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

Tribunal de Grande Instance de SAINT OMER REF : MZ/MC APPELANTE Madame [P] [F] née le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2301194_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

La requête a été communiquée à la commune de Burie et à la société Groupe Laurière, venant aux droits de la société Castello, qui n'ont pas produit d'observations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Rosine est attributaire des lots 2 et D, . Charles est attributaire des lots 3 et C, . Jacqueline est attributaire des lots 5 et A, .

Source officielle
CA

4ème Chambre

69cf5020cdc6046d47f1f456

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Me GUILLOTIN Me CASTEL Me VAYSSIERES Me CASTEL Me LHERMITTE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2306224_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les conclusions de Mme Félicie Bouchet, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2603017_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

B..., représentée par le cabinet Cassel, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2515587_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

B..., représentée par la SELAFA Cabinet Cassel, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521- 3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au recteur de l’académie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2525017_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

B... et représentée par Me Cassel demande à la juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au recteur de l’

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2400113_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

A B, représenté par la SELAFA Cabinet Cassel, demande dans le dernier état de ses écritures, au tribunal, sur le fondement de l'article L. 911-4 du code de justice administrative : 1°) de faire procéder

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2402323_20240708

Administratif

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Il résulte de l'instruction que l'arrêté contesté du 31 mai 2024, interdit la circulation aux véhicules de plus de 3,5 tonnes le long de la rue Saint-Roch, du boulevard Ledru Rollin au rond-point Gaston

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

671894b6d8ceca1cd7019270

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Le plan de financement de cette acquisition, réalisée dans le cadre des dispositifs fiscaux dit Robien et Monuments Historiques, a consisté en la souscription par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

61637731f6919f4eda2c382b

Appel

6 janvier 2011

6 janvier 2011

TAVERNIER, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉ Monsieur [K] [S] [L] [A] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 10] ([Localité 10]) [Adresse 4] [Localité 5] représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6431066128558704f52e69e3

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[F] [R] [X] la somme de 4 676,40 euros au titre de l'indemnité de licenciement ; CONDAMNE la société TRANSPORTS ROLLIN à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e50a

Appel

27 novembre 2008

27 novembre 2008

née le 02 Juin 1953 à ST QUENTIN (02100) ... 59191 LIGNY EN CAMBRESIS représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Florence DESENFANS, avocat au barreau

Source officielle
CA

6ème Chambre

6274bcc12799a9057d5dd12e

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

publique : 15 Mars 2022 Date de mise à disposition : 05 Mai 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Evelyne ALLAIS, conseiller - Stéphanie ROBIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b4bd3db21cbdd8606c

Appel

5 mars 2002

5 mars 2002

La Z... 83350 RAMATUELLE Représenté par la SCP ROBLIN CHAIX DE LAVARENE, avoué Assisté de Me AUCUY, avocat COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : Monsieur Michel GASTEBOIS, conseiller siégeant en application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7cbd3db21cbdd8b271

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

d' inscription au répertoire général : 07 / 10457 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 7 juin 2007 rendue par la 8ème chambre, section B de la cour d' appel de PARIS- RG no 06 / 10360 (Mme ROINÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a18b

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Avril 2007 par le Tribunal de Grande Instance de BETHUNE REF : BR / AMD APPELANTE AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS " ANGDM " ayant son siège social 90 / 91 rue Ledru Rollin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a18e

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Avril 2007 par le Tribunal de Grande Instance de BETHUNE REF : BR / AMD APPELANTE AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS " ANGDM " ayant son siège social 90 / 91 rue Ledru Rollin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a18f

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Avril 2007 par le Tribunal de Grande Instance de BETHUNE REF : BR / AMD APPELANTE AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS " ANGDM " ayant son siège social 90 / 91 rue Ledru Rollin

Source officielle

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