professions judiciaires et juridiques, 313-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Roger

; Umberto B... veut lui prendre l'arme des mains, un coup part sans atteindre Roger X...; se substituant à Doménico Z..., après s'être emparé de l'arme, Umberto B... fait feu à deux reprises sur Roger

que l'arrêt attaqué a déclaré Daniel X... coupable de complicité d'escroquerie, et l'a condamné de ce chef, en le condamnant également in solidum à indemniser les parties civiles ; "aux motifs que Roger

général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Société MGC INTERNATIONAL, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 20 mars 1996, qui a relaxé Roger

Celso A... coupable d'abus de biens sociaux au préjudice de la SARL Egeco ; " aux motifs qu'en 1984, Celso A... allait chercher à quitter la gérance de la société Egeco ; qu'il se rapprochait de Roger

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 27 février 2004, qui, pour organisation frauduleuse de l'insolvabilité, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Boucheries Roger, dont le siège est

X... coupable de complicité d'escroquerie et l'ayant condamné de ce chef ; "aux motifs adoptés que Roger X... est prévenu de "complicité d'escroquerie" (cf. jugement, page 4) ; que Roger X... est prévenu

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 20 juin 1995 qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et à 5 000 francs

; "avant d'avoir à répondre à une deuxième question ainsi libellée : ""-lesdites violences ont-elles entraîné la mort de Roger Y... ?"

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que Marie X... veuve Y... est décédée le 26 novembre 1976, en laissant pour lui succéder son fils, Roger

de cassation, pris de la violation des articles 405 ancien et 313-1 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Roger

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MICHEL Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 24 septembre 1997, qui, pour pollution de cours d'eau, l'a condamné

Germaine, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 9 février 2000, qui, après relaxe de Jean-François X..., Rémy A... et Roger

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 8 novembre 2000, qui, après condamnation d'Alain C... et Roland A... pour abus de biens sociaux et recel, l'a

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 2000, qui, pour menaces de mort par écrit, menaces d'atteintes aux personnes par écrit et violences

janvier 1985, 121-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Roger

Y... ; " aux motifs qu'à bon droit les premiers juges avaient accordé cette somme à Roger Y... qui avait, à la date de la consolidation, manifesté son désir de faire valoir ses droits à la retraite