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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
61628545c10e2193c5780a70
22 novembre 2012
22 novembre 2012
Adresse 8] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour plaidant par Me ROSSI-ARNAUD
Source officielle3ème chambre A
6789f70a39ae1759ccf606f2
16 janvier 2025
16 janvier 2025
es qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938, postulant et ayant pour avocat plaidant Me Silvio ROSSI-ARNAUD
Source officielle3e Chambre B
60330af8feb2a67d32520841
12 octobre 2017
12 octobre 2017
son représentant légal en exercice siège social [Adresse 3] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Silvio ROSSI-ARNAUD
Source officielleChambre 1-6
5fca6cbb8d6158577da99142
22 octobre 2020
22 octobre 2020
1] 1961 à [Localité 13] (TUNISIE), demeurant [Adresse 10] représentée par Me Xavier PIETRA de la SCP PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assistée par Me Silvio ROSSI-ARNAUD
Source officielle3e Chambre B
60373bcb5659011796ac3de6
15 mai 2015
15 mai 2015
intimé sur appel incident né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] (62), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Françoise BOULAN, avocate au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Silvio ROSSI-ARNAUD
Source officielle3ème chambre
DTA_2300212_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 janvier 2023 et le 18 septembre 2024, la société civile immobilière (SCI) Doyoudo, représentée par Me Rossi-Arnaud, doit être
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ad95
24 janvier 2008
24 janvier 2008
dont le siège est sis 23 rue Guibal- Pépinière de la Belle de Mai- 13003 MARSEILLE représentée par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean- Marie LAFRAN substitué par Me Silvio ROSSI
Source officielle2e Chambre
616258fca2370d151415ac4d
5 décembre 2013
5 décembre 2013
d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoué, précédemment constituée plaidant par Me Sophie BOTTAI , avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Silvio ROSSI-ARNAUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616337e906e11dac7d76d0e7
3 novembre 2011
3 novembre 2011
ATL PLATES-FORMES ayant son siège : [Adresse 2] Monsieur [H] [S] demeurant : [Adresse 7] représentés par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour assistés de Me Silvio ROSSI-ARNAUD, avocat
Source officiellecr
613726a9cd580146774277f8
3 octobre 2007
3 octobre 2007
Arnaud, - X...
Source officiellesoc
61372235cd580146773fb175
19 octobre 1994
19 octobre 1994
Armand Y..., demeurant ... à Strasbourg-Meinau (Bas-Rhin), 3 ) M. Yves C..., demeurant ...
Source officielleciv1
613723c0cd5801467740db2f
15 janvier 2002
15 janvier 2002
X..., de Me Capron, avocat de la société Paul Arnaud et fils, filature de Garrot et de M. Z..., ès qualités, les conclusions écrites de M.
Source officiellecomm
61372427cd58014677412f3e
9 juin 2004
9 juin 2004
Armand X... la nue-propriété de la totalité des actions Labouré-Roi dont elle était titulaire ; que les 1092 actions Labouré-Roi incluses dans cette cession sont, à la suite d'augmentations du capital,
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbd2
12 avril 2011
12 avril 2011
Ajoutant à la décision initiale, la société Rossi carburants demande que : - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec4e
20 septembre 2011
20 septembre 2011
ARRÊT DU 20 Septembre 2011 APPELANTE : COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS La Rosée des Champs ZI de la Saulaie BP 15 49700 DOUE LA FONTAINE non comparante, ni représentée INTIMEE :
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932ec
24 mai 2016
24 mai 2016
Par requête du 17 août 2011, Armand X... a saisi le conseil de prud'hommes de Saint-Denis fin d'obtenir de la Société Sportive Sainte-Rose, en présence de l'AGS et de Me Z..., à lui payer des salaires,
Source officielleService des référés
677ecfefb01eea4cf01a4400
8 janvier 2025
8 janvier 2025
le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 janvier 2025 par Rachel LE COTTY, Première vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2502800_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 2 juillet 2024, la juge des référés du tribunal administratif de Marseille a enjoint à l'association Aéro-club de Rossi-Levallois (ACRL), et à tous occupants
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01455
17 octobre 2018
17 octobre 2018
A..., mandataire liquidateur de la société sportive Sainte-Rose Christophe, 2°/ à M.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2200773_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
société Sani Therm Services Batiment Bastia Leca Armand, la société Sigec et la SARL Les Nouveaux Menuisiers.
Source officiellePage 2 sur 21