AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Hoechst Marion Roussel, venant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Hoechst Marion Roussel, venant

X... demandait des commissions, une seule (Seguin) avait été effectivement réalisée, puisque 3 d'entre elles (affaires Rousseau, Auget, Gelis) avaient été traitées par d'autres sociétés et que les quatre

F..., directeur commercial de la société Rousseau, à une époque où Pierre Y... n'était, quant à lui, pas encore dirigeant de fait des sociétés Rousseau et Billiez, n'ayant eu cette qualité, en vertu d'une

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Patrick Roussel

Par acte de commissaire de justice du 29 octobre 2025, la SNC Ilôt Saint Honoré a fait assigner la SARL Resto Rousseau - JJR devant la juge de l’exécution.

X... et la société Roussel Y... ; que le 23 juin 2000 M.

défaillances dans le système de contrôle des caisses par la société Monoprix, X... ne peut, pour autant, être déclaré coupable des faits que cette société dit avoir constatés sur la caisse et sur les rouleaux

l'arrêt, il a été donné lecture par Monsieur Pierre Kuentz, président» (arrêt p. 2, § 10) tandis qu'il résulte de ses propres mentions que la cour était composée, lors des débats, de « Monsieur Jacques Rousseau

civile ; que le juge d'instruction à la suite des investigations a rendu l'ordonnance de non-lieu entreprise en l'absence de charges suffisantes ; que la partie civile dans son mémoire indique que les rouleaux

plan de la société Entreprise Rousseau, aux fins d'indemnisation sur le fondement des articles 1792 et 1147 du code civil.

dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 24-22.425 contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Rousseau-Malabry

ouverte depuis 1997 à l'encontre de Lucette Z... sur la plainte avec constitution de partie civile de David Y... qui a trouvé son épilogue le 30 décembre 1999 aurait dû se dessaisir au profit du juge Rousseau

et ne pas savoir ce qui s'était passé ; (qu'il manquait) 876,63 euros dans la caisse d'Echa Y... ; (qu'il manquait) 1 339,18 euros dans celle de Hadidja Z... ; que la société Shopi a versé tous les rouleaux

X..., de la SCP Desaché et Gatineau, avocat des sociétés Roussel frères et Desmarets frères, les conclusions de M.

de Savoie en rappelant que, selon un décret du 4 septembre 1973, "un vin de Savoie à l'appellation Roussette de Savoie peut provenir de deux cépages, Altesse ou Roussette d'une part, et de Chardonnay

Finance, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Rousseau et fils, les conclusions de M.

I..., ès qualités de séquestre et d'administrateur judiciaire de l'indivision Voleau-Rousseau, en revanche, M.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 3 mars 2003), que la société Roussey

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Mercedès X...