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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e037
1 juin 2011
1 juin 2011
Erwan X... ... 28120 EPEAUTROLLES Rep/ assistant : Me Sandra RENDA (avocat au barreau de CHARTRES) INTIME Vu l'appel relevé par S. A. D.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e27d
22 juin 2011
22 juin 2011
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 25 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : encadrement No RG : 08/01937 Copies exécutoires
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA02139_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
Suivant bail commercial d'une durée de dix ans prenant effet le 16 février 2012, la société Sandro Andy -qui succède à la société Sandro France- exploite sous l'enseigne " Sandro " un commerce de vente
Source officiellePCP JCP ACR référé
67364d92944f91b65d3a033e
2 octobre 2024
2 octobre 2024
DEMANDEUR Monsieur [I] [V], [Adresse 1] représenté par Me Laurence DENOT, avocat au barreau de PARIS, DÉFENDERESSE Madame [L] [D] [K], [Adresse 3] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra
Source officiellePCP JCP ACR référé
67364da2944f91b65d3a055d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[C], [Adresse 2] représenté par Me Kamel FRIKHA, avocat au barreau de PARIS, Madame [M] [C], [Adresse 2] représentée par Me Kamel FRIKHA, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra
Source officielle1ère CHAMBRE
69d7f339cdc6046d47aea1fb
3 avril 2026
3 avril 2026
Portalis DBYL-W-B7I-DES4 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Ordonnance de la Mise en Etat rendue le 03 Avril 2026 par Pascal MARTIN, Vice-Président, Juge de la Mise en Etat du Tribunal, assisté de Sandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162602f8672d229b8816307
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Janvier 2014 (n° 15 , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 13/07817 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 03 Juillet 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c31
8 décembre 2015
8 décembre 2015
S'agissant tout d'abord du reclassement des salariés-dont Mme Sandra X...
Source officielleChambre sociale 4-1
6867610fc173dff6a793363c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
- N° Portalis DBV3-V-B7J-W75Z dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [Z] [I] né le 21 mai 1986 à [Localité 5] Royaume Uni [Adresse 4] [Localité 2]/France Représentant : Me Sandra
Source officielle18° chambre 1ère section
6684455e8bcff606d9c53ce3
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DOERS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me François-André MEUNIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0195 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sandra PERALTA, Vice-Présidente, Monsieur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60320f8ba7b28e477bd57a64
3 mai 2018
3 mai 2018
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 03 MAI 2018 (Rédacteur : Madame Sandra HIGELIN, Vice-Présidente Placée) BAUX RURAUX N° de
Source officielleChambre sociale
630ef9ea223d7c4f1370537b
23 août 2022
23 août 2022
SANDRO AVENIR SECURITE PRIVE [Adresse 4] [Localité 6] Non représentée S.E.L.A.R.L.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67081b0589f19e8c50f8d1b6
9 octobre 2024
9 octobre 2024
vestiaire #C2444 DÉFENDERESSE ASSOCIATION FREHA, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître CHAUMANET, avocat au barreau de Paris, vestiaire #R101 COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra
Source officielleChambre Sociale
63ca43259066fd7c90fc285b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 4] Chambre Sociale ORDONNANCE N° DU 17 JANVIER 2023 N° RG 22/02003 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F4VC Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0f4fb1cdc6046d477b80cb
9 avril 2026
9 avril 2026
avril 2026 par le même magistrat Monsieur [L] [D] C/ URSSAF RHONE-ALPES N° RG 21/00360 - N° Portalis DB2H-W-B7F-VUAI DEMANDEUR Monsieur [L] [D], demeurant [Adresse 1] représenté par la SELARL SANDRA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60320f8ba7b28e477bd57a63
3 mai 2018
3 mai 2018
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 03 MAI 2018 (Rédacteur : Madame Sandra HIGELIN, Vice-Présidente Placée) BAUX RURAUX N° de
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6440d841e704a005d1ed71c5
19 avril 2023
19 avril 2023
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/01359 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDDSU Décision déférée à la Cour : Jugement du 7 Janvier 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdaba5609ca9b4ba5d5ebab
29 mai 2019
29 mai 2019
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/04630 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B5MYH Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Février 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdab9d2260cd34b31709a6e
29 mai 2019
29 mai 2019
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/07080 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B5ZV2 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Avril 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdab9d3260cd34b31709a72
29 mai 2019
29 mai 2019
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/07090 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B5ZX3 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Avril 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
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