DELORMES [Adresse 3] [Localité 14] représentées par la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY (Me Demay) barreau de Rennes, SASU DBL CONSTRUCTIONS [Adresse 6] [Localité 16] représentée par la SELARL SANDRA

Sandro  , Sindbad, Lancelot et Santiago Y... (les consorts Y...), MM.

Nature de l'affaire : Demande de fixation du prix du bail révisé ou renouvelé Décision attaquée : n° 15/06644 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 26 Juillet 2019 Appelante : SARL PELE

[R] [E] [Adresse 2] comparant SLP IDICO CROISSANCE [Adresse 5] Représenté par Me SANDRA BELADJINE SA SOCIETE GENERALE [Adresse 6] Représenté par Me Cecil BILLY [Adresse 7] SA CREDIT LYONNAIS [Adresse

les avis d'audience adressés, conformément aux dispositions de l'article R. 3211-29 du code de la santé publique, à Monsieur Nicolas X..., au directeur du Centre Hospitalier de LA ROCHELLE, à Madame Sandra

Pierre-Marie X..., 2°/ de Mme Renée X..., née Pelven, demeurant ensemble Centre d'Activités d'Arvor, 56530 Gestel, 3°/ de Mme Katia X..., demeurant ..., 4°/ de Mlle Sandra X..., demeurant ...,

COUR D' APPEL DE POITIERS Chambre Sociale AFFAIRE N0 : 00/02938 :Sandra X... C/ S.A .GENEVIEVE LETHU ARRET DU 23 OCTOBRE 2001 APPELANT: Mademoiselle Sandra X...

Suivant bail commercial d'une durée de dix ans prenant effet le 16 février 2012, la société Sandro Andy -qui succède à la société Sandro France- exploite sous l'enseigne " Sandro " un commerce de vente

avisé, non comparant, DÉFENDEUR : Mme [C] [I] [P] née le 15 Juin 1982 à actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1],régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Sandra

[N] [W] né le 14 Décembre 1994 à [Localité 4] ([Localité 4]) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2], régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Sandra HOSMALIN,

régulièrement avisé, non comparant, DÉFENDEUR : Mme [P] [I] né le 06 Février 1976 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1], régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Sandra

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Monsieur Philippe LEGRAND et Monsieur Nelson MARIE JOSEPH, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Monsieur Sven PIGENET et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Madame Sandra Y... épouse X... née le [...] à SAN IDRISO LIMA (PÉROU) [...]

né le 12 Décembre 1948 à Saghra (Maroc) ... 45000 ORLÉANS DÉFAILLANT D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 16 Septembre 2013. ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 6 mai 2014.

se sont mariés le 9 juillet 1994 à VENISSIEUX (69), sans contrat préalable et ont eu sept enfants : Sandra née le 31 décembre 1994 Florian né le 6 novembre 1995 Romain né le 15 octobre 1996 Rémy

canalisation du réseau public d'évacuation des eaux usées et eaux pluviales de 400 m/m de diamètre, en béton, enterrée et recouverte d'environ 15 cm de sable, a été endommagée lors du décapage à la pelle

A ne permettent pas d'établir une rupture de stock pérenne des médicaments dont il a besoin dans le cadre de son traitement anti-rejet. Par suite, M.

Hélène BERLINER de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS, avocat au barreau de NICE, INTIMEE Madame [V] [X] [M] [Z] épouse [Q], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sandra

.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD N ATHALIE, demeurant [Adresse 7], avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 1 ; DÉFENDEUR : Monsieur [M] [N], demeurant [Adresse 9] ; représenté par Me Sandra