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Le 20 mars 2023, la société Sibille Tp a déposé une offre pour ce lot. Une offre a été également reçue de la société Vibert pour ce même lot.

ENVIRON ET A DECLARE AVOIR EFFECTIVEMENT CONSTATE L'EXISTENCE DE CE STOCK, QUE, CONTRAIREMENT A CE QU'IL PRETENDAIT, IL N'AVAIT PU FAIRE UNE TELLE CONSTATATION, LA CAPACITE DE STOCKAGE DES ENTREPOTS SIBAD

Dans ses conclusions notifiées le 24 février 2022, la société Sibille Belledonne, représentée par son mandataire Me [K], demande à la cour de: - recevoir la société Sibille Belledonne travaux publics

X..., la société civile immobilière Silid et M.

Les conclusions présentées par la société Sibille TP, la partie perdante, doivent être rejetées.

avoir prononcé la liquidation judiciaire de la société Guyenne, a reporté la date de la cessation de ses paiements au 30 septembre 1994 ; qu'appel ayant été interjeté par la société Guyenne, la société Sibille

    On 15 March 2002 the Sibiu Mayor’s Office informed the Sibiu District Court that they had removed the summons posted by the bailiff in the Sibiu Local Council building on 7 March 2002 (see

#Mariana Irimie contre Administraţia Finanţelor Publice Sibiu et Administraţia Fondului pentru Mediu.#Demande de décision préjudicielle, introduite par le Tribunalul Sibiu.

X..., notaire, la SCI a vendu des appartements aux époux Sibille, Bresson, Poss et Alcaraz ; que la SCI n'a pas obtenu la mainlevée de l'hypothèque comme elle s'y était engagée dans les actes authentiques

interjeté du jugement n° 0506047 du 16 juillet 2008 par lequel le tribunal administratif de Lille l'a condamné à rembourser au syndicat intercommunal de secours et de lutte contre l'incendie du Douaisis (SISID

Radu Traian Chirca, Nicolae Adrian Florian et Nicolae Ioan sont nés respectivement en 1949, 1945 et 1913 et résident à Sibiu.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 août 2021, la SAS Société des grands magasins, représenté par Me Sibille, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 14

Grand'Rue, 55700 Laneuville-sur-Meuse, en cassation d'un jugement rendu le 22 avril 1999 par le conseil de prud'hommes de Bar-le-Duc (section industrie), au profit de la société Papeteries Ahlstrom-Sibille

On 3 September 2002 the applicant requested the President of the Sibiu Regional Court to enforce that judgment.

Sibiu District Court and to order a re-trial.

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L'l'administrateur judiciaire indique au tribunal les éléments suivants : * Le passif de la société GIMLI est essentiellement constitué de la dette d'acquisition de la filiale d'exploitation SITID ISOLATION

    Le 1 er août 2008, le parquet près le tribunal départemental de Sibiu rendit une ordonnance de non-lieu au bénéfice d’un agent de la police départementale de Sibiu et de deux médecins du

Le 9   mai 1981, S.W., la mère du requérant, décéda, laissant le requérant comme seul héritier d’un immeuble sis à Sibiu.