ancienne dont Henri X... avait fait l'objet, ont l'un et l'autre affirmé qu'il était impossible de déterminer s'il avait été victime d'une infection récente et s'il avait ainsi pu contaminer l'enfant Sonia

individu prenait sous mes yeux et sans qu'il ne se rende compte de ma présence, des codes-barres d'autres bouteilles d'un prix inférieur pour les apposer sur des bouteilles beaucoup plus chères... " ; que Sonia

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'aux termes d'un contrat du 25 octobre 1991, "l'indivision Sonifi/Y..., représentée indifféremment par M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 mars 2021), le 26 novembre 2015, la société Sonia, qui avait acquis de la société Mamy un fonds de commerce, a été mise en redressement judiciaire.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sonia Z..., demeurant ..., en cassation d'un

et actes d'intimidation commis contre une personne exerçant une fonction publique, d'outrage et de menaces de mort ; "aux motifs que les déclarations initiales de Sophie X... et de sa secrétaire Sonia

Z... a été aperçu en stationnement sur le parking à côté du café "Chez Sonia", ..., à 19H30 ; que, pour justifier ce motif, la société Euroflandres TP a produit un témoignage de M.

Sonia, contre l'arrêt de cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 2005, qui, pour mise en vente de produits avec utilisation irrégulière du domaine public, l'a condamnée à

dommages-intérêts et de 8 000 francs au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs qu'il est démontré par l'expertise judiciaire que les écritures de Pierrette X... et de Sonia

Y..., demeurant cabinet Souqué et Y..., ..., 3°/ de Mlle Marie-Hélène A..., demeurant cabinet Souqué et Y..., ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche, en ce qu'il fait grief à l'arrêt de rejeter les demandes de la société Armement [T] relatives à l'absence de l'écran du sondeur Enoncé du moyen

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Huguette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de la société Sonitis

X... à payer une certaine somme à la société Sofimurs, l'arrêt retient que M.

D...; " aux motifs qu'en ce qui concerne la salariée Sonia D..., il est établi par l'examen des pièces de la procédure qu'elle avait conclu un contrat prévoyant 70 heures de travail mensuel ; que,

litigieux eurent fait l'objet d'une précédente cession entre le bénéficiaire de la promesse et la SCI "Le Moulin de la Courtine", de sorte que nul ne pouvant transmettre plus de droit qu'il n'en a, Sonio

des travaux effectués dans le département du Gard ; que l'un de ces marchés était relatif à un appel d'offres émanant, en 1988, de la ville de Nîmes pour des travaux d'assainissement ; que la société Sonire

S'agissant des véhicules : Grecav Sonique XL Bicolore Nero n° de série [...], Grecav Sonique XL Nero F... n° de série [...]

Sonia, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 27 septembre 2005, qui, dans l'information suivie contre Robert Y..., du chef d'usurpation

poursuivre l'activité et accepte d'assumer un mandat social garde toutefois le bénéfice deson contrat de travail, de même qu'il retrouve le bénéficede ses droits de salarié si la société créée fait à sontour

1 Avis n° 2025-142 du 26 février 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Sonia Fosse LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique