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340 résultats pour « Sophie CAILLOU »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-2

69d2cbcacdc6046d473cb97d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

MUTUEL DE [Localité 1], dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de [Localité 2] 439 754 037 Partie demanderesse : assistée de Me Maryvonne EL-ASSAAD, avocat et comparant par la SELARL SAUTELET CAILLABOUX

Source officielle

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Créations

CAILLOUE, Catherine, Ségolène, Sophie

SIREN 929693158Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

12/06/2024

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Créations

CAILLOU, Sophie, Geneviève, Beatrice

SIREN 983121492Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

10/01/2024

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Radiations

Mouette et Caillou, Dloussky, Sophie, Fanny, Hermione

SIREN 900910977Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

16/11/2022

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Créations

Mouette et Caillou, Dloussky, Sophie, Fanny, Hermione

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

30/06/2021

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Créations

AUX P'TITS CAILLOUX ZEN, BOUDON, Sophie, Véra, Nadine, PAGE

SIREN 394542732GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

15/06/2021

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

6040a83131336b630938c5ca

Appel

3 mars 2021

3 mars 2021

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Janvier 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6516703e788aac83189ea92b

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

EPIGO, représentée par Me Grégory CHASTAGNOL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0061 - N° du dossier 01375 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Sophie GUENIER-LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6349004b63d497adffda4252

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

642fb765cece1704f57478a5

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd82

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

né le 31 Juillet 1948 à Roche la Molière (Loire) ... 69270 CAILLOUX-SUR-FONTAINE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Alain BECKERT, avocat au barreau de LYON INTIMEE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6349004b63d497adffda424e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

la Cour : Jugement du 06 Novembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° 18/00415 APPELANT Monsieur [V] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61635dda683f470e3416dbe4

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

DU : 28 Février 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Hervé GUILBERT, Conseiller Mireille SEMERIVA, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c186eacdc6046d47adb32f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 04/07/2025 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S): * DEFENDEUR(S) : ECOLOGIE ET MATERIAUX (SAS), [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Monsieur Matthieu SERRE, président Madame CAILLEAU

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a0d9bedcdc6046d474d3026

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

5) SAS PIPIERE DE PARIS, dont le siège social est [Adresse 5] - RCS B 351968870 Parties demanderesses : assistées de Me Benoit GICQUEL Avocat ([Localité 1]) et comparant par la SELARL SAUTELET CAILLABOUX

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6688de85676b73dd81b97406

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

avocat au barreau d'ESSONNE Intimée : Société TRANSPORTS JH MESGUEN, représentée par Me Olivier BONIJOLY, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 2 pages) Nous, Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62c7cadfcb8dca058e3e7e5e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62624872b1a50c277d4c5c6c

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Février 2022, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

64422a03d2fa6fd0f8040595

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

64a7b1fb3bcaf505db696970

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Madame Véronique BOST, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

642fb763cece1704f5747895

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

60320e60c215e54661198d33

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

de câbleur au coefficient 145, - [Q] [I], engagée en 1980 en qualité de câbleur au coefficient 145, - [J] [E], engagée en 1982 en qualité de câbleur au coefficient 145, qui révèle : - une progression

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

63ca430f9066fd7c90fc27ad

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DEMAZIERE, vice-présidente placée, rédactrice Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

63d37ad5d1bc2605de4b4b63

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

DEMAZIERE, vice-présidente placée, rédactrice Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62c7caddcb8dca058e3e7e46

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Mme Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle

Source officielle