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4 375 résultats pour « Sophie LAURENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613722bdcd58014677400d8d

Cassation

26 novembre 1996

26 novembre 1996

X..., pris en sa qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la société Hennson International, demeurant ..., 4°/ de la SCP Docteurs Laurent et Mariotte, dont le siège est .

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008138113

Admin. suprême

10 décembre 2003

10 décembre 2003

. ; Mme Sophie BM, demeurant ... ; Mme Karine BL, demeurant ... ; Mme Sophie BK, demeurant ... ; Mme Jacqueline BJ, demeurant ... ; Mme Christiane AQ, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10844

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Laurent C..., domicilié [...]                                          , 7°/ à Mme Sophie D..., domiciliée [...]                                         , 8°/ à M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69facb5bcdc6046d47be3e46

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

N° RG 26/03006 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X3BY Du 05 MAI 2026 ORDONNANCE LE CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c62

Appel

9 juin 2017

9 juin 2017

Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP SCP NABOUDET-HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Monsieur Laurent Patrick X... demeurant...

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d121d5cdc6046d4719bda7

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Laurent Lévesque, président, M. Etienne Huré, Mme Florence Méro, juges, assistés de Mme Nathalie Raoult, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

668c2e35894f7f4d2e0a8f7e

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

chambre civile N° RG 20/11645 N° Portalis 352J-W-B7E-CTHX7 N° MINUTE : ORDONNANCE DE RADIATION DEMANDERESSE Madame [H] [A] [M] [R] épouse [X] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Laurent

Source officielle
CA

Chambre 3-4

64f02d7adb41fad969879973

Appel

22 août 2023

22 août 2023

[U] [D] Représentant : Me Laurent GIMALAC, avocat au barreau de GRASSE Me Marie-Sophie PELLIER Représentant : Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008128900

Admin. suprême

2 août 2002

2 août 2002

Marcel ZF..., à Mme Laurence ZG..., à Mme Eliane D..., à Mme Anne-Marie E..., à M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69facb5ecdc6046d47be3f86

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

N° RG 26/03005 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X3BX Du 05 MAI 2026 ORDONNANCE LE CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007840461

Admin. suprême

14 avril 1995

14 avril 1995

B..., demeurant ..., Caroline D..., demeurant ..., Sophie PINTA, demeurant 2, résidence César Franck à Château-Thierry (02400) et Laurence Y..., demeurant ... ; elles demandent que le Conseil d'Etat :

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d8f90ecdc6046d47c440c0

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Laurent Girard-Carrabin et M. Cyril Déchelette, juges, assistés de Mme Laurence Baali, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90ba9

Appel

12 août 2013

12 août 2013

Laurent Teva X... né le 10 Juin 1969 à TAHITI (POLYNÉSIE FRANÇAISE) demeurant ...-...-98800 NOUMEA représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL Mme Marie-Sophie Emmanuelle Z...épouse X...

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008121081

Admin. suprême

6 mars 2002

6 mars 2002

Laurent X... et de Mme Sophie Y..., épouse X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

écidé que la succession d'Olivier D... détientc/Mmes Valérie

ECLI:FR:CCASS:2018:C110072

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Laurent D... , une créance de 490 000 €, soit 122 500 € chacun ; . condamné Mmes Valérie ,Marielle et Sophie D... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86cff

Appel

8 janvier 2004

8 janvier 2004

./ Laurent Y... Nathalie Z... épouse Y... Florence Y... Laurent A... B... juridictionnelle RG N : 02/01716 - Z... R R E C...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01601

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

» - « Pour Sophie, il est de plus en plus difficile de travailler avec Florence Y... et cela l'arrange de la dézinguer ». - « Sophie affirme que Laurence Y... est de mauvaise foi et qu'elle l'a surprise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912b1

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Sophie Y...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69e1c027cdc6046d4787aaa4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

RG 26/02195 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XZLB Du 16 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6bbd3db21cbdd900cb

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Laurent Teva A... né le 10 Juin 1969 à TAHITI (POLYNÉSIE FRANÇAISE) demeurant...-98800 NOUMEA Mme Marie-Sophie Emmanuelle B... épouse A...

Source officielle

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