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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613722bdcd58014677400d8d
26 novembre 1996
X..., pris en sa qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la société Hennson International, demeurant ..., 4°/ de la SCP Docteurs Laurent et Mariotte, dont le siège est .
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008138113
10 décembre 2003
. ; Mme Sophie BM, demeurant ... ; Mme Karine BL, demeurant ... ; Mme Sophie BK, demeurant ... ; Mme Jacqueline BJ, demeurant ... ; Mme Christiane AQ, demeurant ... ; M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10844
20 septembre 2017
Laurent C..., domicilié [...] , 7°/ à Mme Sophie D..., domiciliée [...] , 8°/ à M.
Chambre civile 1-7
69facb5bcdc6046d47be3e46
5 mai 2026
N° RG 26/03006 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X3BY Du 05 MAI 2026 ORDONNANCE LE CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie
Cour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c62
9 juin 2017
Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP SCP NABOUDET-HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Monsieur Laurent Patrick X... demeurant...
chambre 1-9
69d121d5cdc6046d4719bda7
23 janvier 2025
Laurent Lévesque, président, M. Etienne Huré, Mme Florence Méro, juges, assistés de Mme Nathalie Raoult, greffier. La minute du jugement est signée par M.
2ème chambre 2ème section
668c2e35894f7f4d2e0a8f7e
2 juillet 2024
chambre civile N° RG 20/11645 N° Portalis 352J-W-B7E-CTHX7 N° MINUTE : ORDONNANCE DE RADIATION DEMANDERESSE Madame [H] [A] [M] [R] épouse [X] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Laurent
Chambre 3-4
64f02d7adb41fad969879973
22 août 2023
[U] [D] Représentant : Me Laurent GIMALAC, avocat au barreau de GRASSE Me Marie-Sophie PELLIER Représentant : Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
JUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008128900
2 août 2002
Marcel ZF..., à Mme Laurence ZG..., à Mme Eliane D..., à Mme Anne-Marie E..., à M.
69facb5ecdc6046d47be3f86
N° RG 26/03005 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X3BX Du 05 MAI 2026 ORDONNANCE LE CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007840461
14 avril 1995
B..., demeurant ..., Caroline D..., demeurant ..., Sophie PINTA, demeurant 2, résidence César Franck à Château-Thierry (02400) et Laurence Y..., demeurant ... ; elles demandent que le Conseil d'Etat :
chambre 1-7
69d8f90ecdc6046d47c440c0
29 janvier 2025
Laurent Girard-Carrabin et M. Cyril Déchelette, juges, assistés de Mme Laurence Baali, greffier.
6253cc9fbd3db21cbdd90ba9
12 août 2013
Laurent Teva X... né le 10 Juin 1969 à TAHITI (POLYNÉSIE FRANÇAISE) demeurant ...-...-98800 NOUMEA représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL Mme Marie-Sophie Emmanuelle Z...épouse X...
5 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008121081
6 mars 2002
Laurent X... et de Mme Sophie Y..., épouse X..., - les conclusions de M.
civ1
écidé que la succession d'Olivier D... détientc/Mmes Valérie
ECLI:FR:CCASS:2018:C110072
7 février 2018
Laurent D... , une créance de 490 000 €, soit 122 500 € chacun ; . condamné Mmes Valérie ,Marielle et Sophie D... et M.
6253c8f5bd3db21cbdd86cff
8 janvier 2004
./ Laurent Y... Nathalie Z... épouse Y... Florence Y... Laurent A... B... juridictionnelle RG N : 02/01716 - Z... R R E C...
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01601
24 septembre 2014
» - « Pour Sophie, il est de plus en plus difficile de travailler avec Florence Y... et cela l'arrange de la dézinguer ». - « Sophie affirme que Laurence Y... est de mauvaise foi et qu'elle l'a surprise
6253ccc1bd3db21cbdd912b1
19 mars 2014
Sophie Y...
69e1c027cdc6046d4787aaa4
16 avril 2026
RG 26/02195 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XZLB Du 16 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie
6253cc6bbd3db21cbdd900cb
4 octobre 2012
Laurent Teva A... né le 10 Juin 1969 à TAHITI (POLYNÉSIE FRANÇAISE) demeurant...-98800 NOUMEA Mme Marie-Sophie Emmanuelle B... épouse A...
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