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231 résultats pour « Sophie Maral »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2306811_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Maral, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 novembre 2023 par lequel le préfet du

Source officielle

Page 2 sur 12

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CC

cr

éesc/Elvis X

61372561cd5801467741d343

Cassation

26 mars 1997

26 mars 1997

DES FLOTS, civilement responsable, contre l'arrêt n° 204/95 de la cour d'appel de ROUEN, chambre spéciale des mineurs, en date du 6 juin 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Elvis X., Sophie

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006781

Admin. suprême

9 juillet 2007

9 juillet 2007

BIEN EN AUNIS », dont le siège est chez Mme Corinne Cap, Villeneuve-de-Forges à Aigrefeuille d'Aunis (17290), représentée par son président en exercice, l'ASSOCIATION « COORDINATION POUR LA DEFENSE DU MARAIS

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdd1f3dcfad358843c739f9

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Sophie Y... Véronique Y... Edith Y... C/ Commune RAMATUELLE. SCI MARGAUX Copie exécutoire délivrée le : à : Z... SCP IMAVOCATS A...

Source officielle
CC

civ2

6137239bcd5801467740bfc1

Cassation

25 octobre 2001

25 octobre 2001

Philippe N..., Mlle Vanessa N..., Mlle Magalie O..., Mme Corinne Q...

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d52b2ecdc6046d4769b9c9

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CANTREL, avocat (C1505) 3) Société de droit étranger CEVA FREIGHT SHANGAI LIMITED, dont le siège social est [Adresse 3], CHINE Partie défenderesse : assistée de Me Anne-Sophie CANTREL, avocat (C1505)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a34

Appel

16 novembre 2015

16 novembre 2015

Mme Magalie Y...

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

68964cca0279fffe84335501

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DES MARAIS JUGEMENT Audience publique de ce Tribunal judiciaire, tenue le 07 Juillet 2025. DEMANDERESSE: S.D.C.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01169

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - - - - Mme Sophie

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

6984e855cdc6046d47155e28

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

: Président : Fabian BACHEM, Juge Greffier : Sophie LASNE, F.F.

Source officielle
TJ

REFERE

68e5835e0e2901d10fa5c687

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

N° : N° RG 25/00154 - N° Portalis DBXC-W-B7J-FK2B AFFAIRE : [P] [N], [O] [L] [B] [R] épouse [N] C/ [M] [I] [K] [J], [A] [B] [T] [S] épouse [J] l’an deux mil vingt cinq et le sept Octobre, Nous, Sophie

Source officielle
TJ

Jex

66335baec0d3e3fe99cae3bc

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

____ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 26 Janvier 2024 N° RG 23/00428 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XT4Q DEMANDERESSE : Mme [S] [Y] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Margaux

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d432cccdc6046d4757efa9

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

EN DATE DU 09/10/2025 CHAMBRE 1-14 RG: 2025032016 ENTRE : SAS MASTI, dont le siège social est [Adresse 1] Moulin [Localité 1] [Localité 2] - RCS B 920636255 Partie demanderesse : assistée de Me Sophie

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TJ

Jex

66335ba8c0d3e3fe99cae331

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[U] [O] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Muriel RUEF, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Margaux MACHART DÉFENDERESSE : S.A.

Source officielle
TJ

Jex

664256e8879c8a875bd44d0e

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

_______ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 19 Avril 2024 N° RG 24/00126 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YEXX DEMANDERESSE : Mme [R] [E] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Margaux

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TJ

Charges de copropriété

69ea6767cdc6046d474ba222

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Maître Sophie BILSKI CERVIER de la SELEURL BILSKI AVOCAT - #R0093 représentée par Maître Sophie BILSKI CERVIER de la SELEURL BILSKI AVOCAT - #R0093 DEFENDERESSE La

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61632b3b81886c8c1bac97ea

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Localité 17] demeurant [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour INTIMÉS Maître [H] [E] es qualités de liquidateur judiciaire de la SCEA DU MARAIS

Source officielle
TJ

REFERE

69deb814cdc6046d473fda42

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

SARL PLAQUISTE DU MARAIS, Compagnie d’assurance GROUPAMA l’an deux mil vingt six et le quatorze Avril, Nous, Sophie ROUBEIX, Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE, tenant audience des

Source officielle
TCOM

.

69b79243cdc6046d47d26568

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 2 JUILLET 2025 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE : SAS L'Asie Zanie du marais Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e49540cdc6046d47c5c5b7

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 09/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 020380 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : LES MARAIS

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