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709 résultats pour « Souche Martinez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd883a0

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

L'ESTELAN Quartier des Garrigues 13840 ROGNES représentée par Me Christine SOUCHE-MARTINEZ, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME : Monsieur Marc X... 292 Rue Félix Pyat 13300 SALON DE PROVENCE non comparant

Source officielle
CA

Chambre 4-1

68fc5d87af64986e40f7e273

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

ENTREPRISE VOLLONO C/ [B] [W] Copie exécutoire délivrée le : 24 OCTOBRE 2025 à : Me Julien BESSET, avocat au barreau de TOULON Me Christine SOUCHE-MARTINEZ, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6789fc4e11ec33b4fa0f180c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

OFFICE MERIDIONAL D'ENTRETIEN Copie exécutoire délivrée le : 16/01/2025 à : - Me Martine MANELLI, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Christine SOUCHE- MARTINEZ

Source officielle
CA

9e Chambre C

61609e49264c7ed035b03c2c

Appel

23 mai 2014

23 mai 2014

C ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2014 N°2014/ 299 Rôle N° 12/17334 [B] [N] C/ SARL SATTLER TEXTILES Grosse délivrée le : à : -Me Christine SOUCHE-MARTINEZ

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302241_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lahmar, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Me Souche-Martinez pour M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d9109abd0e067a21940f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

HOTEL VLLA BELROSE Copie exécutoire délivrée le : 16/10/25 à : - Me Christine SOUCHE-MARTINEZ de la SCP MASSILIA SOCIAL CODE, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Denis

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CA

Chambre 4-1

62bfe09b413a8b69b32bf03b

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Rôle N° RG 19/03189 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD25G Association MOM'SUD C/ [R] [H] épouse [D] Copie exécutoire délivrée le : 1er JUILLET 2022 à : Me Christine SOUCHE-MARTINEZ

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CA

1re chambre sociale

63c8eee0dc5b777c90992f4d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

représentant légal en exercice, domicilié es qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emilie GUEGNIARD, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et par Me Christine SOUCHE-MARTINEZ

Source officielle
CA

Section A

68c3b85dc3e142b21e832b55

Appel

1 août 2025

1 août 2025

, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Imera SOUCHÉ, greffière ; Vu les articles 51, 221 et suivants et 440-4 II du Code de procédure civile de Polynésie française, Constatons que

Source officielle
CA

Section A

68c3b85dc3e142b21e832b59

Appel

1 août 2025

1 août 2025

, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Imera SOUCHÉ, greffière ; Vu les articles 51, 221 et suivants et 440-4 II du Code de procédure civile de Polynésie française, Constatons que

Source officielle
CA

Section A

68c3b85dc3e142b21e832b5b

Appel

1 août 2025

1 août 2025

MONA RATTA [Adresse 6] assistés de Me Kari Lee ARMOUR-LAZZARI, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° 239 Nous, Isabelle MARTINEZ, conseillère chargée de la mise

Source officielle
CA

Section A

69170080e097417ee1bdae77

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Imera SOUCHÉ, greffière ; Vu les articles 51 et 440-5 du Code de procédure civile de Polynésie française ; Vu les conclusions d'incident de Me

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67835aa3acfa46bc801ab683

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

par Mme SOUCHÉ, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67835aa3acfa46bc801ab689

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

par Mme SOUCHÉ, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cabinet A

67835aa4acfa46bc801ab699

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

par Mme SOUCHÉ, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cabinet A

67835aa4acfa46bc801ab695

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

par Mme SOUCHÉ, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cabinet A

67835aa5acfa46bc801ab6a7

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

par Mme SOUCHÉ, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67820aaad30fbdc4c17b9c5d

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

et par Mme SOUCHÉ, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67835aa3acfa46bc801ab68f

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

par Mme SOUCHÉ, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cabinet A

67835aa4acfa46bc801ab697

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

par Mme SOUCHÉ, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

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