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79 résultats pour « Stéphane Creusvaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

63be637913ef607c90ab649b

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 9] [Localité 7] représentée par Me Stéphane

Source officielle

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CA

Chambre 1-11 référés

67ad911f668940826449c0ac

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

VICTOIRE DE GABRIEL, demeurant [Adresse 6] - [Localité 5] représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, Me Stéphane CREUSVAUX de la SCP BEZIZ-CLEON

Source officielle
TJ

Référé

677eed18b01eea4cf01a9d50

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

QBE EUROPE N° RG 24/00399 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-INH3 Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SCP BEZIZ-CLEON - CHARLEMAGNE-CREUSVAUX -

Source officielle
CA

1re chambre civile

68008eac7389f87eaf1283bf

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

U] [Z] né le 30 Juin 1948 à [Localité 8] (21) [Adresse 5] [Localité 1] Madame [H] [O] épouse [Z] née le 28 Décembre 1961 à [Localité 7] (21) [Adresse 5] [Localité 1] Représentés par Me Stéphane

Source officielle
CA

1re chambre civile

68f9b8300a84a5e5f00217ab

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

LA REUNION AERIENNE [Adresse 13] [Localité 11] Assisté de Me Marie BRESSON, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représentée par Me Stéphane CREUSVAUX, membre de la SELAS BCC AVOCATS, avocat au

Source officielle
TJ

Référé

68dee1076af9fd1f809696d8

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SERVICE ETANCHE [Adresse 12] [Localité 4] représentée par Me [G] THOMAS, demeurant [Adresse 7], avocat au barreau de Dijon GROUPAMA GRAND EST [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Stéphane CREUSVAUX

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

695d6e0975782d5f0601026d

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

se situe [Adresse 3] à [Localité 14] représentée par Maître Charlotte THIBAULT, avocat postulant, de la SCP X.COLOMES S.COLOMES- MATHIEU-ZANCHI- THIBAULT, avocats au barreau de l’AUBEet par Maître Stéphane

Source officielle
CA

1re chambre civile

66a9d38805566a2f16fd873d

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

COPROPRIETE [Adresse 1]) pris en la personne de son syndic, la SARL BUET IMMOBILIER, immatriculée au RCS de DIJON sous le numéro B 392 006 730, dont le siège social est [Adresse 2] Représenté par Me Stéphane

Source officielle
CA

1re chambre civile

66a9d38805566a2f16fd8737

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

PROFUMO GAUDILLIERE DUBAELE AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 97 INTIMÉ : Monsieur [W] [B] né le 14 Avril 1973 à [Localité 4] (53) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Stéphane

Source officielle
CA

4ème Chambre

688c4c10119f12788f059db1

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 1] Représentée par Me Caroline RIEFFEL de la SCP BG ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Stéphane

Source officielle
TJ

Référé

66fefdd1172da17169ec98c8

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

AVOCATS, demeurant [Adresse 6] - [Localité 11], avocats au barreau de Dijon, PARTIE INTERVENANTE : Compagnie d’assurance GROUPAMA GRAND EST [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 7] représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

1re chambre civile

63b546e5c9018405dfcaad13

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

[H] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 5] [Localité 2] représentées par Me Stéphane CREUSVAUX, membre de la SCP BEZIZ-CLEON - CHARLEMAGNE-CREUSVAUX

Source officielle
TJ

Référé

69a94da8cdc6046d4793b420

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

à [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Alexis TUPINIER, demeurant [Adresse 2], avocat au barreau de Dijon DEFENDERESSE : [Localité 4] (A2M) [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Stéphane

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6710214ce2125aac37758cef

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 722 057 460, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Stéphane

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CA

1re chambre civile

65ab71e836bfc00008d68c2c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

qualités d'assureur de la Société [W], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 7] [Localité 6] Intimée sur appel provoqué représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre sociale

65aa251fa34ad100085819ab

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de la SELAS KPMG AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS, substituée par Maître Harmonie TROESTER, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : [M] [U] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Stéphane

Source officielle
TJ

2ème Chambre

66fefdd1172da17169ec98cb

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DIJON plaidant 6°) GROUPAMA GRAND EST, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualité audit siège dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

Chambre 2 procéd. orales

69de9cc8cdc6046d473db88a

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

avril 2026 Madame [R] [I] c/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE CHAMPAGNE BOURGOGNE DEMANDERESSE Madame [R] [I] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Stéphane

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TJ

Référé

6a0f75aecdc6046d477e6a2b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

AUTOMOBILES DE BOURGOGNE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Stéphane CREUSVAUX de la SELAS BCC AVOCATS, demeurant [Adresse 4], avocats au barreau de Dijon, E.U.R.L.

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CA

1re chambre civile

62c7ca0bcb8dca058e3e7a21

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

CARTALLIER prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Stéphane CREUSVAUX, membre de la SCP BEZIZ-CLEON

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