Le 27 mars 1999, Stéphane Y... et un de ses amis, Stéphane A..., prenaient place à bord de cette voiture qui était garée dans un garage sis dans le lotissement des Courses II à GENERAC (Gard).

Beauvois, président, Mme Stephan, conseiller rapporteur, MM. Douvreleur, Deville, Mlle X..., MM. Chemin, Fromont, Villien, Peyrat, conseillers, Mme Cobert, conseiller référendaire, M.

A..., ayant estimé qu'il souffrait en réalité de spasmophilie ; que pratiquant l'auriculomédecine, il avait procédé à la prise du pouls de nogier pour poser son diagnostic sans faire effectuer d'examen

l'infraction soit constituée, trois critères doivent être cumulativement remplis : - la pratique de jeux de hasard, ce qui en l'espèce n'est pas contesté devant la cour, s'agissant de la pratique du poker

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Copie en sera adressée à l'association Sepanso 64, représentante unique désignée pour l'ensemble des défendeurs, et à la société Dragages du Pont de Lescar.

Stéphane C..., demeurant 2, rue du Pont Guitton, 44850 Mouzeil, 7 / de M. Serge D..., demeurant ..., 8 / de M.

André Y..., 2°/ Mme Madeleine Y..., née Z..., domiciliés ensemble "La Roseraie" - Pont de Cart, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1994 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile,

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 MARS 2025 Le syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 7], [Adresse 2], [Localité 5], représenté par son syndic en exercice la société Stéphane

DEMANDERESSE Mme [G] [X] [U] [Y] en sa qualité d’associée de la Société LA RENAISSANCE (RCS SAINT DENIS DE LA REUNION 884 764 366) [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 6] Rep/assistant : Me Valérie YEN PON

la demande reconventionnelle de la société Patrick Pons Diffusion en tant que dirigée contre lui, - déclarer la société Patrick Pons Diffusion tant irrecevable, notamment par prescription en vertu de

POE-MA INSURANCES, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Siège social : [Adresse 13] Représentée par Me Stéphane LENTIGNAC de la SELARL ATHENA AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, en date du 15 juillet 1999, qui, dans les poursuites exercées contre Stéphane

articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, Vu le jugement de ce Tribunal du 01 décembre 2015 qui a prononcé la liquidation judiciaire de : I'EURL SARL ORANGIS PROTECTION SYSTEMS IMMEUBLE LE 19 PONT

douze mois de prison avec sursis ; "aux motifs propres qu'André, Sébastien et Eugène X... ont été déclarés coupables de violences volontaires en réunion commises à Reims, le 1er mars 2000, sur Stéphane

Stéphane Ludovic Jean-Louis X... C/ Mme Anne-Sophie Y...- X...

TARTAS C/ Stéphane X...

Jean Pierre Y..., demeurant 1er Pont de l' Assainissement, 97139 Les Abymes, 9 / de Mme Marianne Andrée Y..., demeurant 1er Pont de l' Assainissement, 97139 Les Abymes, défendeurs à la cassation