Moulinier, rapporteur public ; - et les observations de Me Collet, représentant la commune de Brest. Considérant ce qui suit : 1.

G..., associé de la société Stell Holding, a souscrit par l'intermédiaire de M.

Gino Bayron, Paul Winterstein, Isac Duharte, Anna Boutore, Genna Mercier, Marie Mercier, Marie-José Mercier, Louise Boutore, Priscillia Roussalino, Gina Roussalino, Monsieur A C, Moïse Vinci, Silvana Corret

montant de 418 euros au titre du doublement de la redevance d'assainissement non collectif pour non réalisation de travaux de réhabilitation de l'installation d'assainissement de son bien situé à Stella-Plage

Le syndicat de copropriétaires " Le Stella " et autres demandent l'annulation de cette décision ainsi que de celle du rejetant leur recours gracieux. 2.

Par un acte d'engagement notifié le 19 mai 2010, dans le cadre de l'extension et de la restructuration du collège Stella Brandy situé à Montesquieu-Volvestre, le département de la Haute-Garonne a confié

affaires contre Italie   (adoptée par le Comité des Ministres le 8 avril 2026, lors de la 1556 e réunion des Délégués des Ministres)   Requête n o Affaire Date de la décision 10392/24 Maria Stella

Vu la procédure suivante : Par une requête sommaire et des mémoires, enregistrés le 16 mai 2022, le 15 juillet 2022 et le 28 décembre 2022, la société B et A C Steelor Company (société Steelor), représentée

FERREIRA FRERES ([Localité 2] STEEL RIVIERA) Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS ASSURANCES S.A.R.L. SARL D’ARCHITECTURE [E] [I] & [C] [R] S.A.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n8s A 89-42.469 et N 90-41.173 formés par Mme Stella X..., demeurant villa 35 "les Mas

suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juin 2025, Mme D A demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle le conseil de classe du jeune C B, son fils, scolarisé en classe de 3ème au collège

Il est représenté devant la Cour par M e   Stella Tatangelo, avocate à Isola del Liri (Frosinone). Le 8 septembre 1967, M.

Composition de la Cour lors du délibéré : - Christine SAUNIER-RUELLAN, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise

SNS STEEL ont fait assigner la S.C.I. PONT DE L'ÂNE et la S.A.S.

B A, HDM Spirally Welded Steel Pipe INC, PPG Boya Dagitim ve Ticaret Limited Sirketi et PPG AC-France à lui verser : - la somme de 28.117,04 € HT en réparation de ses préjudices immatériels ; - la

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils, pour la société Crea Steel.

RECEVOIR Madame Stella B... DE X... en son appel comme régulier en la forme et justifié au fond.

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Colette Y...épouse Z...est décédée le 17 juin 2005 à Myconos (Grèce) en laissant à sa survivance ses trois enfants Gilles, Pierre et Christian