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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6b6
23 janvier 2008
23 janvier 2008
DU 23 JANVIER 2008 RG : 06 / 04503 JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-QUENTIN DU 29 AOUT 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame Sylvie
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6867688fdd25744ff781d463
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Tassement du plateau supérieur de L1 sans 'dème associé d'allure ancienne à confronter aux antécédents.
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c7a6
18 juin 2008
18 juin 2008
- signé par Monsieur Pierre D'HERVE, Président, et par Mademoiselle Sylvie DAHURON, Greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6545ee2e4ac6088318da1199
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Vous êtes parti quelques secondes, puis êtes revenu et avez jeté violemment votre plateau devant la caissière, les aliments ont giclé sur elle et tout autour.
Source officielle2ème Chambre
65a0e9c25bbe450008b2cd49
11 janvier 2024
11 janvier 2024
fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Fabrice GAUVIN, Conseiller, avec l'assistance de Madame Sylvie
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2107955_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
de l'Isère relatives aux plans de chasse individuels annuels des ACCA d'Autrans, de Corrençon en Vercors, de Lans en Vercors, de Méaudre et de Villard de Lans, en tenant compte de l'état d'équilibre sylvo-génétique
Source officielle19eme contentieux médical
686d62bba2273490db10809c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Adresse 14] [Localité 8] Représentée par Maître Jérôme HOCQUARD agissant pour la SELARL ELOCA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0087 Expéditions exécutoires délivrées le : LE POLE DE SANTE DU PLATEAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b5
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Sur l'action publique Mme E...Sylvie a déposé plainte le 19 avril 2005 au nom de sa mère, Ginette, personne âgée de 72 ans, hémiplégique et atteinte de la maladie d'Alzheimer.
Source officielle3ème Chbre Cab A3
6785669aaaacbea0fe680af5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Elle a sous-traité les travaux de platelage à la société MCR BAT, assurée auprès de GROUPAMA, selon factures du 24 et 31 décembre 2018.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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11 janvier 2023
11 janvier 2023
Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre civile
644a11ec656d26d0f8b57c55
26 avril 2023
26 avril 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 26 avril
Source officielle11e chambre
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21 janvier 2016
21 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,
Source officielle6e chambre
6035c604967fda2d2b7c48e2
1 mars 2016
1 mars 2016
FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sabine MARÉVILLE EXPOSE DU LITIGE Mme [W] a été employée à temps plein
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f6
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Sylvie, Christiane Jacqueline Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da33
24 mars 2011
24 mars 2011
représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Sylvie CHOLET, avocat au barreau de DUNKERQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 04433
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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3 mai 2023
3 mai 2023
Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque, conseillère Greffier lors des débats : Evelyne Gombaud, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a336
15 mai 2007
15 mai 2007
représenté par la SCP MALET Sylvie BB... épouse BESOUSSAN représentée par la SCP MALET Hervé BB... représenté par la SCP MALET Patrick BB... représenté par la SCP MALET Benjamin BB...
Source officielle1ère Chambre
62c7cae7cb8dca058e3e7ea4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
CASTAGNEIDE - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU, Assistée de Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b389
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Sylvie, Christiane Jacqueline Y...
Source officielle6e chambre
603446edbf630f37a17cf1af
10 janvier 2017
10 janvier 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Octobre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie
Source officiellePage 2 sur 11