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560 résultats pour « Thierry Monod »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

642d1484cb8fa004f57da1d5

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

1ère chambre civile B ARRET DU 04 Avril 2023 APPELANTS : Mme [L] [F] épouse [Z] née le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 9] (75) [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

Chambre 4 A

678b4542fc3c89482d4f20dc

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

ZIEGLER FRANCE prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 354 500 225 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Thierry MONOD, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87637

Appel

3 mars 2005

3 mars 2005

par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Annie DAVID, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Société RIVOIRE, SA représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Thierry

Source officielle
CA

17e chambre

65336b93bb40ec8318f31f19

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

rendu le 18 octobre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT Section : I N° RG : F 20/00834 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc8f

Appel

24 novembre 2008

24 novembre 2008

BIZERBA FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 50 rue Malacombe BP 90 38291 ST QUENTIN FALLAVIER Représentée par Me Thierry MONOD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60367db2fbb70f2192bbf6ee

Appel

16 octobre 2015

16 octobre 2015

LUSIS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : [L] [Q] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] ([Localité 2]) [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

644a122b656d26d0f8b57d3b

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Localité 4] représenté par Me Camille BOUHELIER, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société GB LAB venant aux droits de la société LABEL INFO [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f05bef56904f13d44d69

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

INTIMEE : Société GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6035f587a235e55b0e5a94ee

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

ARRÊT DU 22 JANVIER 2016 APPELANTE : GROUPAMA RHÔNE-ALPES [Adresse 1] [Localité 1] comparante par Mme [E] [X] (responsable juridique), munie d'un pouvoir et assistée par Me Thierry

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6711faaf7603bf88a1884659

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

CHATEL TRANSPORTS [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Thierry MONOD, substitué par Me Michel TALLENT, avocats au barreau de LYON INTIME : Monsieur [T] [H] [Adresse 3] [Localité

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

678564f8aaacbea0fe680502

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] défaillant Monsieur [L] [S] né le 29 Mai 1950 à [Localité 8] (ALGERIE), demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f8f7

Appel

26 juin 2012

26 juin 2012

d'ANGERS INTIMEE : LA STE ZIEGLER FRANCE VIENT AUX DROITS de la Société ROCHAIS BONNET Avenue Konrad Adenauer cit 59435 RONCQ représentée par Maître MAGNAVAL, avocat substituant Maître Thierry

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67932fcf9097fd849ae8aac0

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Caisse GROUPAMA RHONE-ALPES AUVERGNE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

8ème chambre

5fca5a5b233bb73181f37635

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

INTIMEE : SAS COURBON (aussi de nom commercial ACTEMIUM) représentée par son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62760c89593736057d78a9f5

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

01314 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 06 MAI 2022 APPELANTE : Société AGENCE FUNERAIRE DE LYON - POMPES FUNEBRES BONNEL [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

659e429e5537980008847077

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

GREEN POSE Représentée par ses dirigeants légaux en exercice [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Thierry MONOD, avocat au barreau de LYON APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61638738947dd77ae6de0256

Appel

13 décembre 2010

13 décembre 2010

CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 13 DECEMBRE 2010 APPELANTE : [I] [D] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assistée de Me Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

659e42ab553798000884707d

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

GREEN POSE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Thierry MONOD, avocat au barreau de LYON INTIMÉ d'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

659e42a25537980008847079

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

GREEN POSE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Thierry MONOD, avocat au barreau de LYON INTIMÉ d'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

659e42af553798000884707f

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

GREEN POSE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Thierry MONOD, avocat au barreau de LYON INTIMÉ d'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : A rendu l'arrêt contradictoire suivant

Source officielle

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