saurait suivre le prévenu en ses dénégations dans la mesure où il résulte de l'ensemble du dossier et plus particulièrement de l'audition de Mme A..., responsable du service de l'urbanisme de la ville de Thiais

conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé X... devant la cour d'assises de la Sarthe ; "aux motifs, entre autres, qu'Y... indiquait que l'enfant présentait fréquemment des rougeurs sur le pénis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s K 94-44.108 et C 94-45.274 formés par la société Deslandes et Thurier, société anonyme

être imputable au demandeur si la SA APT avait respecté son engagement pour le 30/09/2005 ; que rien ne démontre que les problèmes techniques évoqués ci-dessus auraient dans ce cas eu lieu, la SCP Thuillier

ensemble le tableau N 42 des maladies professionnelles annexé à l'article R. 461-3 du même code ; Attendu, selon les énonciations de la décision attaquée, que M Y..., ancien salarié de la société Thuillier

X..., représentant des créanciers de la société Centrale de vente Thuillier CDV (société CDV), qui a bénéficié d'un plan de continuation le 14 juin 1996 ; qu'une première ordonnance du 29 mai 2000 ayant

ça poussait, visionner des films érotiques avec elles, mains sur la cuisse de l'une, pour le garçon, baisser son pantalon et son slip volontairement et lui faire des réflexions sur la taille de son pénis

du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 février 2000), que la société Domus, maître de l'ouvrage, a, en 1991, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Thual

[U] [M], [Localité 5], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Thirix, domicilié [Adresse 3], défendeurs à la cassation.

gros caillou, il a mis son gros caillou dans ma bouche et mon pet...", ce praticien précisant qu'au cours des séances de thérapie suivantes, l'enfant a(vait) dessiné le gros caillou en représentant un pénis

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 MARS 2021 La société La Maison Bleue-Thiais

du Général de Gaulle - 94320 THIAIS S.C.I.

le pourvoi formé par la société Logidis sud-est, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1998 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile B), au profit de la société Thirix

nationalité algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visioconférence et assisté de Maître Thibault THUILLIER

Pierre, Victor X..., demeurant ensemble Maintenay route de Berck à Auxi le Château (Pas-de-Calais), 3°) la société à responsabilité limitée d'Exploitation des anciens Etablissements Dhoye Thuillier

vent ; que les époux Y... ayant assigné en réparation la société Verhenne et son assureur, la société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), l'architecte Z... et la société Thuin

Q... écrivait à la société Thuilliers pour se plaindre de l'inachèvement de l'ouvrage et lui signifier la fin de leurs relations contractuelles ; Que le 10 septembre 2005 M.

avait " touché le vagin " et lui avait également " touché le vagin " quand elle s'occupait du linge ; entendue le 18 septembre 2003, Mélissa déclarait aux enquêteurs que son père lui avait introduit son pénis

d'août 1988 et le 1er janvier 1998, des agressions sexuelles allant jusqu'à des viols fréquents ; qu'il a décrit les actes que Jean-Louis X... lui avait imposés par violences : une fellation sur le pénis

étaient) au courant des échanges (objets de l'enquête) » et qu'il « ne conv(enait) pas d'augmenter encore ce risque » mais de « s'en prémunir » par cette perquisition (ordonnance du 29 avril 2024, p. 9, pén