Delphin, vice-président, Mme Leclercq-Carnoy, vice-président, Mme Jenny, juge", sans fournir la moindre précision sur la composition du tribunal lors des débats, le jugement attaqué, qui ne permet pas

des constatations de la cour d'appel que l'indu résulte de la notification faite le 5 septembre 2013 par l'administration fiscale de sa position d'accord tacite au statut de jeune entreprise innovante (JEI

1 Avis n° 2024-47 du 1er février 2024 relatif à la situation professionnelle de Madame Jennifer Pizzicara LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

1 Délibération n° 2023-51 du 21 février 2023 relative à la mobilité professionnelle de Madame Jennifer Pizzicara LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

., née B..., ès-qualités de représentante légale de sa fille mineure Stéphanie X..., la somme de 100 000 francs, - Rosette X..., née B..., ès-qualités de représentante légale de sa fille mineure Jennifer

matière de temps et d'argent que représentent les enfants ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a évalué le montant de la prestation compensatoire sans statuer définitivement sur la garde d'Emilie et de Jennifer

1 Avis n° 2025-264 du 21 juillet 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Jens Villumsen LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

Conformément à l’article 462 du code de procédure civile, le tribunal est compétent pour rectifier, à tout moment et sans débat, les erreurs ou omissions matérielles affectant ses décisions. 2.

de l'homme, 105, 130, 130-1, 154, 570, 571, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Montpellier a rejeté la requête en annulation de tous

1 Avis n° 2025-263 du 21 juillet 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Jens Villumsen LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

Par acte du 29 mai 2012, la SCI et la société Jessi ont assigné MM.

C/ Melle Jenna Y...

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 JUILLET 2025 L'association Jenny

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 19 novembre 2002), que la société civile immobilière Jeni

lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Florence DOMENEGO, Conseillère, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Florence DOMENEGO, Conseillère, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : CASSATION et désignation de juridiction sur le pourvoi formé par Mme Jenna

cas depuis temps non prescrit, alors qu'il pouvait par son action immédiate, sans risque pour lui ou pour les tiers, empêcher un crime ou un délit contre l'intégrité corporelle de Jennifer X..., abstenu

593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Maurice X... coupable d'homicide involontaire sur la personne de Jennifer

En tout état de cause, DEBOUTER le SDC ROSE DE FRANCE de sa demande de condamnation de la SCI JENI au versement de la somme de 5.000 euros pour procédure abusive ; CONDAMNER le SDC ROSE DE FRANCE à verser