[Y] a été engagé le 10 mai 1985 par la société Plovier en qualité de tresseur ; que la société a été placée en liquidation judiciaire le 3 octobre 2011, M.

métalliques eux-mêmes positionnés sur des cales en bois, pour éviter le contact métal/métal des tréteaux sur le pont du navire qui favorise le ripage, et pour donner aux tréteaux une hauteur suffisante

X... de rompre ses relations avec la société Trema, son précédent distributeur, et de transformer la SARL Espace en une société anonyme en décembre 1996 ; d'où il suit que l'arrêt attaqué est entaché d'un

chèques de 100.000 francs, 460.000 francs et 140.000 francs qu'il avait reçus de René X... dont deux d'entre eux ont été remis au mandataire liquidateur des sociétés Sarl Hotel de la Gare et SCI du Trembleau

La commune de Trémeur n’a pas produit à l’instance. La société Domino Service Atlantique n’a pas produit à l’instance. Vu les autres pièces du dossier.

en plastique souple placé sous l'échantillon du tissu et simulant la peau ne portait aucune marque ; que, par ailleurs, et en second lieu, "Challenger" résiste à l'attaque des acides même après trempage

La procédure a été communiquée à la commune de Trémery et à M. et Mme C qui n'ont pas produit de mémoire en défense.

455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A REFUSE D'ANNULER LA DESIGNATION PAR LA CGT DE SEGUIN EN QUALITE DE DELEGUE SYNDICAL DANS LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS TREPEAU

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Nouvelles les Chandelles, dont le siège social est plage de Tresmeur

DE LA SOCIETE BERNARD, TRAVAILLAIT DANS UNE USINE A REIMS A LA CONSTRUCTION D'UN PLANCHER PREFABRIQUE ET SE TENAIT SUR UN ECHAFAUDAGE NON REGLEMENTAIRE CONSTITUE PAR UNE PASSERELLE REPOSANT SUR DES TRETEAUX

2024, la commune d'Ecouflant, représentée par son maire en exercice, par Me Blin, demande au juge des référés d'étendre l'expertise ordonnée le 14 mars 2024 à la société Bourrigault et à la société Tremelo

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 août 2022, l'association Vélo 228 Finistère demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de refus implicite du maire de la commune de Tréméoc

M... relate les faits suivants "en tournant une barre d'acier posée sur deux tréteaux à l'aide d'un retourneur à main dédié, ressent une douleur à l'épaule" ; que le registre d'infirmerie mentionne quant

En effet, les modifications prévues portaient sur l'aspect extérieur de la façade et notamment la suppression de l'habillage bois des trumeaux.

LE MOULIN TRESNEAU. Celle-ci a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 28 octobre 2005.

LE MOULIN TRESNEAU. Celle-ci a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 28 octobre 2005.

Qu'il résulte de ce rapport que le poste occupé par Monsieur H... consiste à effectuer le montage des châssis aluminium, qu'il prend les profilés, les dépose sur un tréteau d'un mètre de hauteur et effectue

d'entretien et que les dents de la herse peuvent être remplacées en opérant par le dessus, enfin, que, dans tous les cas, la sécurité élémentaire exige de reposer tout véhicule ou engin surélevé sur des tréteaux