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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-7
66274efbc1c6ed00087b3def
22 avril 2024
EPS [2] Min. public ORDONNANCE Le 22 Avril 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Véronique PITE, conseiller à la cour d'appel de Versailles, déléguée par
Cour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c27
25 octobre 2005
des avocats dûment avisés) et en a rendu compte à la cour dans son délibéré, magistrates ayant toutes les trois participé au délibéré, en présence, lors des débats tenus en audience non publique, de Véronique
66b5b1141eb0145eaea82f96
8 août 2024
le premier président pour statuer en matière d'hospitalisation sous contrainte (décret n°2011-846 du 18 juillet 2011), assistée de Madame Rosanna VALETTE, Greffière, avons rendu l'ordonnance suivante
20e chambre
650d319a71dfcd831820164a
1 septembre 2023
06265 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WCG4 Du 01 SEPTEMBRE 2023 ORDONNANCE LE UN SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Véronique
comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00480
26 mai 2009
Pierre LABOULET) les variétés inscrites au catalogue italien des espèces légumineuses fourragères (dont le Trifolium Incarnatum Almira par les sociétés italiennes SEMFOR (VERONE) et française LABOULET
66274efbc1c6ed00087b3ded
PITE, conseiller, assistée de Madame Rosanna VALETTE, greffier, avons indiqué que notre ordonnance serait rendue ce jour; EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE M.
6622097f9ce1420008389a9d
18 avril 2024
[Y] [R] ORDONNANCE Le 18 Avril 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Véronique PITE, conseiller à la cour d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance de monsieur
6253ca17bd3db21cbdd8a067
27 novembre 2007
Le GAEC DES MURAILLES estimant que les noyers livrés étaient en réalité de la variété " Mayette " et non de la variété " Parisienne " a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Grenoble la
civ3
613721cfcd580146773f790b
1 décembre 1992
Vaissette, conseiller doyen, M. Pronier, conseiller référendaire rapporteur, M.
3ème Chambre civile
6716ac24b098d256e100a07f
15 octobre 2024
NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à Me Catherine COTTRAY-LANFRANCHI , Me Philippe DEPRET , la SCP SCP DIDIER VALETTE - VÉRONIQUE BOLIMOWSKI
Chambre 4-6
6700d6cc836fac7141b7e802
4 octobre 2024
MERIDA C/ [W] [K] Copie exécutoire délivrée le :04/10/2024 à : Me Véronique BOLIMOWSKI de la SCP SCP DIDIER VALETTE - VÉRONIQUE BOLIMOWSKI, avocat au barreau de
2ème Chambre Construction
68e88b7a3ea43407b9fbb7fd
8 octobre 2025
représentée par Me Alain LUCIANI, avocat au barreau de GRASSE, avocat postulant Madame [U] [J] veuve [F] née le 28 Juillet 1951 à BEAUJEU 19 bis Avenue Eygala 38700 CORENC représentée par Maître Véronique
CHAMBRE 2 SECTION 1
6163cdbba4f434918a1e5309
27 mai 2010
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2501385_20250118
18 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Stoltz-Valette pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
2ème chambre
DTA_2507275_20260326
26 mars 2026
Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Soleil du Varlet ne sont pas fondés.
66b5b1141eb0145eaea82f98
Public ORDONNANCE Le 08 Août 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Véronique PITE, Conseillère, à la cour d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance de monsieur
66b5b1141eb0145eaea82f9a
Pôle 5 - Chambre 2
67134bf9208351cec6586669
18 octobre 2024
plaidant pour la SELARL VARET - PRÈS - KILLY, avocat au Barreau de PARIS, toque C 1258 S.A.S.
6137213dcd580146773f2261
30 janvier 1991
Alain X..., demeurant ... (4e), 2°/ de Mlle Véronique A..., ... (4e), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt
cr
61372630cd58014677423a0b
10 octobre 2001
Y... ; " aux motifs que " Jean-Louis X... alias Johann Z... admettait avoir reçu des fonds de Véronique Y... pour un montant de 2 050 000 francs afin de financer la réalisation dans le centre ville
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