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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2107006_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacroix, - les conclusions de M.
Source officielle1re Chambre A
61628ccd293034a8c342f6e0
29 janvier 2013
29 janvier 2013
née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 7] (ESSONNE) ([Localité 7]), demeurant [Adresse 9] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Vincent
Source officielleciv1
613724b0cd580146774178e2
7 novembre 2006
7 novembre 2006
(la SCP), avec maintien de ses diverses stipulations ; qu'ultérieurement, et en conséquence d'une rupture décidée en méconnaissance du délai de préavis par la clinique, aux droits de qui viennent les
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00914_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
La société Immobilière Lacroix interjette appel de ce jugement. 2.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01660_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Sur les écritures du syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 15 rue de la Préfecture et 7 rue Saint-Vincent : 2.
Source officielle1re Chambre A
616258f4a2370d151415ac01
18 mars 2014
18 mars 2014
Monsieur [T] [B] [V] [Y] né le [Date naissance 3] 1946 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Madeleine VINCENTI-ANTONIOTTI
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA03834_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Lacroix, représentant la commune de Nice. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2501921_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2025, le centre intercommunal d'action sociale de Maremne Adour Côte-Sud (CIAS de MACS), représenté par Me Lacroix, demande au juge
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2400710_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 mars 2024 le centre intercommunal d'action sociale de Maremne Adour Côte-Sud (CIAS de MACS) représenté par Me Lacroix, demande au juge des
Source officielle.
69b78613cdc6046d47d14f71
16 avril 2025
16 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE 2EME CHAMBRE JUGEMENT DU 16 AVRIL 2025 ENQUETE : SAS Centre Auto Lacroix Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 16 Avril 2025 à 8H30 :
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92198
20 mars 2015
20 mars 2015
par Me Arnaud COCHE, avocat au barreau de POITIERS (demande AJ provisoire) placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soin psychiatrique sans consentement au Centre Hospitalier Marius Lacroix
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2400725_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 mars 2024 le centre intercommunal d'action sociale de Maremne Adour Côte-Sud (CIAS de MACS) représenté par Me Lacroix, demande au juge des
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da76
28 mars 2011
28 mars 2011
Vincent Antoine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f94
27 octobre 2003
27 octobre 2003
. * * * * * APRES DÉBATS à l'audience en chambre du conseil tenue le 29 Septembre 2003, devant : Monsieur LACROIX, Président Madame LACOSTE, Conseiller Madame ROSSIGNOL, Conseiller assistés de Madame B
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daac
28 mars 2011
28 mars 2011
Vincent X...
Source officielleChambre 1- section A
680958d0fa1497b96f2d7743
3 avril 2025
3 avril 2025
Activité : , dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Vincent COURCELLE-LABROUSSE de l’AARPI GODIN ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, , plaidant Me Estelle GARNIER, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5ac
31 janvier 2011
31 janvier 2011
Il fonde sa demande, à titre principal, sur les dispositions de l'article 18 du Code Civil en soutenant que sa filiation à l'égard de Monsieur Georges X... et de Madame Vincente A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d94c
7 mars 2011
7 mars 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02493_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da82
28 mars 2011
28 mars 2011
né le 30 Septembre 1973 à SMAOUN WILAYA BEJAIA (ALGERIE) ... 42400 SAINT CHAMOND représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Vincent BOURLIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officiellePage 2 sur 10
LACROIX, Vincent, LACROIX
21/12/2025
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LACROIX, Vincent
19/11/2025
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LACROIX, Christophe Vincent
11/11/2025
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LACROIX, Nathalie, PONS DE VINCENT
31/01/2025
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VINCENT, Coleen Danièle Laurence, LACROIX
10/11/2024
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