CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

911 résultats pour « Weissberg »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP requêtes

6658c4256ef03ef1fcfe9306

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Valérie MOULIN de la SELARL ACTIVE AVOCATS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 896 à Monsieur [S] [X], demeurant [Adresse 3] Madame [V] [P], demeurant [Adresse 2] représentés par Maître Audrey WEISSBERG

Source officielle

Page 2 sur 46

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1fb973cdc6046d47e93493

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[B] [K] né le 27 août 2002 à [Localité 1], de nationalité tunisienne ayant pour avocat choisi, Me Sophie Weinberg, avocat au barreau de Paris RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] Tous les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922e1

Appel

17 avril 2015

17 avril 2015

Née le 09. 12. 1970 à Douala au Cameroun ... 1020 BRUXELLES (BELGIQUE) Représentées par Me Kenneth WEISSBERG de la SELARL WEISSBERG, avocat au barreau de PARIS, toque : P0046 Assistées de Me Audrey

Source officielle
TJ

Référés

69839e06cdc6046d47ed3949

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

05 JANVIER 2026 N° RG 25/01878 - N° Portalis DB3R-W-B7J-25TX N° de minute : [O] [N] c/ [S] [R] DEMANDEUR Monsieur [O] [N] [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat Maître Audrey WEISSBERG

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0e991ecdc6046d47657e0b

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[B] [M] [J] né le 26 novembre 1991 à [Localité 1], de nationalité dominicaine RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Sophie Weinberg, avocat au barreau de Paris -, présent en salle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2306719_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Me Weinberg a transmis le certificat constatant le décès de M. A, enregistré le 1er octobre 2024.

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

69dd46d1cdc6046d4720094e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Sophie WEINBERG

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1a725ccdc6046d4774502d

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[W] [I] [F] né le 13 octobre 2003 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Etablissement 1] assisté de Me Sophie Weinberg, avocat au barreau de Paris, présent en

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

6a14a249cdc6046d47e95f63

T. Judiciaire

24 mai 2026

24 mai 2026

la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Sophie WEINBERG

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6440d82fe704a005d1ed713c

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

[T] né le 13 Juin 1983 à [Localité 1], de nationalité serbe Libre, non comparant, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [2], dernier domicile connu représenté à l'audience par Me Sophie Weinberg

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008005585

Admin. suprême

29 avril 1998

29 avril 1998

X..., député ; que la cour a rejeté la requête de Mme WEISBECKER sans répondre à ce moyen ; que, dès lors, Mme WEISBECKER est fondée à soutenir que l'arrêt attaqué est entaché d'omission à statuer et à

Source officielle
CA

Chambre 4 A

652f78c8b053208318995990

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

l'Unedic d'[Localité 9], délégation Ags/ Cgea, aux fins de caducité de l'appel, Vu les écritures sur incident de la Sas Saulnier-Ponroy et associés, es qualité de mandataires judiciaires de la Sas Weinberg

Source officielle
TJ

Référés

67f81ed3cf40727a004415f0

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Entreprise de Travaux Publics de l’Ouest (ETPO) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître David WEISSBERG de la SELARL SYMCHOWICZ-WEISSBERG & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R254

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2401467_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

octobre 2024, le syndicat intercommunal d'énergies, d'équipement et d'environnement de la Nièvre (SIEEEN), représenté par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée d'avocats Symchowicz, Weissberg

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2508618_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

B A, représenté par Me Weinberg, demande au tribunal : 1°) de lui désigner un interprète en langue tagalog ou anglais ; 2°) d'annuler l'arrêté daté du 27 mars 2025 par lequel le préfet de police

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

69d56212cdc6046d47714621

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Sophie WEINBERG

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

6a0cbaddcdc6046d473acda6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Sophe WEINBERG

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102390_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 10 février 2022, le CHU de Poitiers, représenté par la SELARL Symchowicz-Weissberg et associés, conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102391_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 10 février 2022, le CHU de Poitiers, représenté par la SELARL Symchowicz-Weissberg et associés, conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102392_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 10 février 2022, le CHU de Poitiers, représenté par la SELARL Symchowicz-Weissberg et associés, conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire

Source officielle