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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
68ee8ffb22996ce54481b85f
2 octobre 2025
Fait à [Localité 1], le 02 Octobre 2025, Le Greffier, Hugo VALLEE La Présidente, Elsa GEANDROT Transmis par RPVA à : Me Xavier BONTOUX
Pôle social
678e9e53bfd75b73b3e3e351
9 janvier 2025
JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT 09 Janvier 2025 Affaire : N° RG 24/01276 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YNS4 DEMANDERESSE : [7] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Xavier
TARIFICATION
6700d6d8836fac7141b7e8ae
4 octobre 2024
ARRET N° Société [5] C/ [4] Copies certifiées conformes - Société [5] - [4] - Me Xavier BONTOUX
CHAMBRE SOCIALE B
615e0e71c25a97f0381f5694
5 mars 2014
BONTOUX, avocat au barreau de LYON Me [Y] [J] ( MJ SYNERGIE) - Mandataire judiciaire de SA BRON AMBULANCES [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Xavier BONTOUX, avocat au barreau
9ème Ch Sécurité Sociale
6971d091cdc6046d4735c1be
20 janvier 2026
Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 3] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Société [1] Représentée par Me Xavier
CTX TECHNIQUE
66964170f5112d8edd0586a4
2 juillet 2024
] par LRAR ___________________________________________________________________________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE La société [6], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Xavier
CTX PROTECTION SOCIALE
664ceb18f554ad215994c276
30 avril 2024
Pôle social - N° RG 23/00245 - N° Portalis DB22-W-B7H-RFQH Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - Société [6] - CPAM DES YVELINES - Me Xavier BONTOUX N° de minute : 24/00609 TRIBUNAL JUDICIAIRE
69f194b3cdc6046d47ed580e
28 avril 2026
JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE S.A.S. [1] salarié : [D] [K] Représentée par Me Xavier
PS ctx protection soc 3
68dec3d46af9fd1f8094de64
1 octobre 2025
DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mercredi 01 octobre 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : S.A.S. [5], dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Maître Xavier
2EME PROTECTION SOCIALE
6926dfda77bf00d0f5ee802e
17 octobre 2025
DBV4-V-B7J-JNHG Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ d'[Localité 2] en date du 19 Mai 2025 dans l'affaire portant le n° RG 23/00206 APPELANTE S.A.S. [4] Représentée par Me Xavier
6520f5c5bb275d83183a3a87
4 octobre 2023
. : Mr [Z] [L] Représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON INTIMÉE [3] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Jocelyne RUBANTEL, Magistrat
661979b51b7735881a7c05a6
8 avril 2024
le 08/04/2024 au palais de justice de Lyon, Mme Isabelle BELACCHI GREFFIERE Monsieur Martin JACOB PRESIDENT Notification le : Une copie certifiée conforme à : S.A.S. [4], rep/assistant : Me Xavier
681a6a825eb387f553b9e802
7 avril 2025
DBYQ-W-B7I-IQXU ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 07 AVRIL 2025 (Articles 394 à 399 du code de procédure civile) N° minute : ENTRE : Société [3] dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Xavier
6381bcbe8f07fa05d4be86a6
17 mai 2022
Jugement du Tribunal de Grande Instance de LILLE en date du 18 Décembre 2019 dans l'affaire portant le n° RG 19/00413 APPELANT [3] INTIMÉE Société [4] A.T : Madame [O] [W] Représentée par Me Xavier
69f19514cdc6046d47ed5e78
[S] [X]) Représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMEE CPAM DU FINISTERE -------------------------------------------------------------------------
66182ce64e82250580d23bcf
10 avril 2024
prise en charge des arrêts de travail prescrits à Monsieur [Z] [K] au titre de l’AT du 22/03/2019 - NIR : [Numéro identifiant 1] - CRA - Rejet implicite DEMANDEUR S.A.S. [2] Représentée par Maître Xavier
67134bd7208351cec65864c5
18 octobre 2024
ARRET N° Société [9] [6] Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [9] - [6] - Me Xavier Bontoux le 18/10/2024 COUR
67096a2a06866c0645d2335f
7 octobre 2024
procédure civile) _______________________________ Audience publique du 7 octobre 2024 Jugement du 7 octobre 2024 partie demanderesse Société [4], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Xavier
5e Chambre
633fc3b6e633183e2ee17d6b
6 octobre 2022
Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, a rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire opposant : Société [6] [Adresse 8] [Localité 2] Ni comparante, ni représentée ayant pour conseil Me Xavier
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ef2db38a85971c3ac1ffaa
14 octobre 2025
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 14 Octobre 2025 APPELANTE : S.A.S. [8] [Adresse 9] [Adresse 6] [Localité 2] assistée de Me Xavier
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