représentant légal Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 29 Juin 2004 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 02/01964 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

Yannis A..., a rencontré M.

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 ARRET DU 16 OCTOBRE 2024 (n° /2024, 1 pages) Numéro d'inscription

ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 02 DECEMBRE 2025 Numéro d'inscription

ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2018 N° 2018/403 Rôle N° RG 16/03456 - N° Portalis DBVB-V-B7A-6FQN Société AREAS DOMMAGES C/ [Y] [Q] (MINEUR) SCI VILLA GRAZIELLA Copie

siège RCS MEAUX 448 891 284 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Claude VAILLANT de la SCP VAILLANT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0257 Ayant pour avocat plaidant Me Yann

ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 03 OCTOBRE 2024 Numéro d'inscription au répertoire

demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Yann BENOIT de la SCP ORIENS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : S.A.S.

EVOLUTION 85 Loi n° 77-1468 du30/12/1977 Copie revêtue de la formule exécutoire Le à Le à Le à Copie gratuite délivrée Le à Le à RÉPUBLIQUE

[R] [U] C/ Me [S] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 04 OCTOBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/

Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 8 ARRET DU 21 AVRIL 2022 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire

exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Yann CAUCHETIER Me Pascal WINTER le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX,

Grosse + copie délivrées le à 2e chambre sociale ARRÊT DU 26 Octobre 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/04372 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OG4A

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 11 ARRET DU 14 AVRIL 2026 (n° 2026/ , 1 pages) Numéro d'inscription

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 11 ARRET DU 14 AVRIL 2026 (n° 2026/ , 1 pages) Numéro d'inscription

de la SARL BARBARA CAUCHOIS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS S.A.

ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 23 JUILLET 2024 Numéro d'inscription au répertoire

La société Entreprise Guillerm a sous-traité la construction des portes coupe feu qui répondent à des techniques et à des normes particulières.

LOGEMENT Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 12 Novembre 2015 par le Cour de Cassation de PARIS N° Chambre : 1ère N° Section : N° RG : 1273 F-D Expéditions exécutoires Expéditions Copies