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60 résultats pour « Yves GEAY Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88cec

Appel

30 mai 2006

30 mai 2006

Z..., ainsi qu'aux droits de Yves F..., avocat honoraire" ne sont pas recevables.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f52

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

AVRIL 2013 suivant déclaration d'appel en date du 17 SEPTEMBRE 2013 rg no 12/ 001173 APPELANTE : Madame Marie Nicole Jacqueline X... ... 97421 LA RIVIERE SAINT-LOUIS Représentant : Me Pierre-Yves

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. C

61372187cd580146773f4850

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

Yves C..., demeurant à Paris (3e), ..., ès qualités de mandataire ad hoc de la société Sieco, société liquidée, dont le siège était à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., 3°/ de la SCA Lods-Depondt-Beauclair

Source officielle
CC

soc

61372233cd580146773fb09d

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

Yves Bertot, demeurant La Trinquette, La Combe, route de Lachal, à Saint-Georges-de-Commiers (Isère), 2 ) du syndicat CGT, représenté par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9c6

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

né le 24 Octobre 1947 à NEUVILLE-SUR-SAONE (69250) Chez Madame Z... ... 69730 GENAY comparant en personne Mme Yvette X... divorcée A...

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02661_20221026

Admin. Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Ils ont relevé que la SARL de la Morcille, créée le 27 novembre 2017, a pour associé majoritaire (92 %) la Foncière héritiers Saint Genys holding, dont le gérant est M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3e

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

BERGER, DAUDE, VALLET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant SARL SYLSOLS représentée en la personne de son gérant, domicilié ès qualités au dit siège social 203 rue du Pous 34980 ST GELY

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

600ff93ce3118170c232d2bd

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

DISCOUNT né le [Date naissance 1] 1957 à [Adresse 9] [Localité 14] Représenté par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1106 Et ayant pour avocat plaidant Me Ingrid GERAY

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

69ef172ecdc6046d47af8a5d

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

[Adresse 4] [Localité 4] Représentant : Me Guillaume jean hyppo DE GERY de la SELARL GERY-SCHAEPMAN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION, ayant plaidé Groupement CAISSE NATIONALE D'EPARGNE

Source officielle
CC

soc

613721b4cd580146773f6532

Cassation

21 octobre 1992

21 octobre 1992

Jean-Yves XJ..., syndic à la liquidation de biens de la société UIE société anonyme, demeurant à Paris (1er), ..., 3°/ M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007944730

Admin. suprême

17 novembre 1997

17 novembre 1997

Jean-Yves U..., demeurant ..., M. Patrick XY..., demeurant ..., M. Bernard XZ..., demeurant ..., M. Philippe XB..., demeurant 5 rue d Allagnat à Clermont-Ferrand (63000), M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

673c39bc3c84857e1cd87f51

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 20/00010 rendue par le TJ de Fontainebleau le 18 Octobre 2023 Appelants : Madame [R] [Z] [B] [A], représentée jusqu'au 11 octobre 2024 par Me Yves

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19VE03232_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

C, la société Yves de Buhren et associés, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd8766e

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

Yvette SOVRAN épouse Z... ----------------------- ARRÊT no 395 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt deux novembre deux mille cinq par Nicole ROGER, Présidente de

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

677f69b1d1f52b43f1467471

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

01 Décembre 1963 à [Localité 7] de nationalité française, Agent de Maîtrise domicilié : [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Me Maxime VIMONT avocat au barreau d'AGEN substituant Me Mathieu GENY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6162bb4cf32b7c38854c30cb

Appel

4 juillet 2012

4 juillet 2012

Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY - RG n° 08/A0070 APPELANTE Madame [C] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Assistée de Me Avi BITTON (avocat au barreau de PARIS, toque : E1060) substitué par Me GELLY

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CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905b1

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

né le 24 Décembre 1950 à ABLON SUR SEINE (94480) de nationalité française ... 81150 FAYSSAC représenté par la SCP Yves et Yann GARRIGUE, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69e9af73cdc6046d473816c1

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Yves Pourret, conseiller Assistés de Mme Solène Roux, greffière lors des débats et de M. Mathis Landrieu, greffier, lors du prononcé.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE00901_20240325

Admin. Appel

25 mars 2024

25 mars 2024

C et de la société Yves H et Associés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac4c

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Jean Yves, né le 25 Février 1953 à LOCHES Fils de W... Yves et de V... Michèle De nationalité francaise, divorcé, sans profession Demeurant Chez Julie W...-...

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