Claude B..., demeurant ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1989 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre, Section B), au profit de la société Le Zénon éléphant bleu, dont le siège social

:11.87pt; display:inline-block } .s51F2D829 { width:208.44pt; display:inline-block } .s488965DD { width:202.95pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 39567/04 présentée par Zenon

[Adresse 2] [Localité 4], représentant : Me Philippe ZENTNER, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [T] [K] [Adresse 1] [Localité 3], représentant : Me Bernard PETIT de la SCP PETIT

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 juillet 2023, l'association Fest Ar Zent demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative

Après l’interpellation de Zentar Mourad, son frère Zentar Mustapha alias Nino prenait la relève.

N° RG 24/00622 - N° Portalis DBZJ-W-B7I-LB2W ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 AVRIL 2025 DEMANDEUR : Monsieur [O] [T], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Philippe ZENTNER de l’ASSOCIATION MES

margin-top:36pt; margin-bottom:0pt } .sF3B96856 { width:11.87pt; display:inline-block } .sE54F50AA { width:181.76pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 34838/08 by Bogusław Zenon

Par un mémoire en défense enregistré le 4 novembre 2024, la SAS Zenone construction, la société MMA Iard et la société MMA Iard assurances mutuelles, représentées par la SCP Ferretti Hurel Leplatois,

: Vu l'article 55 de la Constitution du 4 octobre 1958 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société de droit italien Blufin SPA (la société Blufin) a vendu des vêtements à la société Poliza "Zenta

Zénon X..., élisant domicile à l'association Emmaüs, 58, avenue G. Eiffel à Créteil (94000) ; M.

N° RG 24/00624 - N° Portalis DBZJ-W-B7I-LBZG ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 01 JUILLET 2025 DEMANDERESSE : Madame [M] [O], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Philippe ZENTNER de l’ASSOCIATION

s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 72609/12 Andrey Vitalyevich ZENIN

__________________________ Pôle social JUGEMENT DU 10 AVRIL 2026 DEMANDEUR : Monsieur [R] [W] [Adresse 3] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Pascal FOUGHALI de l’ASSOCIATION MES FOUGHALI & ZENTNER

B A, représenté par Me Zentner, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 juin 2020 par lequel le maire de la commune de Lemud a refusé de reconnaître l'imputabilité

B..., représentée par Me Zentner, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de prendre toutes mesures utiles afin de

Zenon Uzarski la somme de 9 000 EUR au titre de préjudice matériel et moral ainsi que pour frais et dépens en vue d'un règlement amiable de l'affaire ayant pour origine la requête susmentionné pendante

Pologne (n° 34117/02) Zenon Michalak c. Pologne (n° 16864/02) Les requérants sont trois ressortissants polonais résidant à Brzeg (Pologne). Ils sont nés respectivement en 1971, 1975 et 1968.

A..., représentés par Me Zentner, demandent au tribunal d’annuler l’arrêté du 11 avril 2025 par lequel le maire de la commune d'Asnières-sur-Seine a délivré un permis de construire n° PC 92 004 24 00053

vertical-align:top } .sEE73AB42 { width:19.62%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } Published on 9 May 2022   FOURTH SECTION Application no. 39449/21 Grzegorz Zenon

A B, représenté par Me Zentner, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du