Adresse 15] toutes deux représentées par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉS Monsieur [O] [X], né le 31 décembre 1975 à [Localité 13

L331-1, L331-2, L334-1, R331-1 à R334-3 du Code des procédures civiles d'exécution.

R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés

R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés

APPELANTS Monsieur [G] [O] demeurant [Adresse 13] défaillant Madame [D] [W] demeurant [Adresse 2] défaillante INTIMES Société [15] CHEZ [14] (ref : 98-6973111137/2200023539) demeurant

Chambre 1-9 ARRÊT DE CADUCITÉ DE L'APPEL DU 06 SEPTEMBRE 2022 N° 2022/ 518 N° RG 21/10277 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHYQN [J], [Y], [R] [K] [X], [L], [V] [T] C/ Société [12] Société [13

R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés

: 02/07/2024 à : + Notifications LRAR à toutes les parties Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection de MARSEILLE en date du 13

APPELANTS Monsieur [T] [R] né le 13 aout 1945 à [Localité 3] (MAROC) demeurant [Adresse 1] Madame [X] [E] épouse [R] néé le 13 novembre 1945 à [Localité 6] (13), demeurant [Adresse 1] tous

R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés

R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés

] (ref : 8947673 ; 10663604) [Adresse 1] défaillante Société [9] (ref : 70111843218) [Adresse 2] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR Conformément à l'article R332-1.2

14/01/2025 à : + Notifications LRAR à toutes les parties Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection de [Localité 19] en date du 13

09174 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNNT2 [V] [I] épouse [U] C/ Entreprise [14] Etablissement Public SIP [Localité 15] Société [11] Etablissement [6] S.A.S. [12] Société [10] Société [13

R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 5 septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés

R332-1.2 devenu R331-9-2 du code de la consommation et à l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Mai 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposés

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT D'IRRECEVABILITÉ DE L'APPEL DU 18 OCTOBRE 2022 N° 2022/ 673 N° RG 22/03590 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJARJ [Z] [G] C/ Société [13

BOST-AVRIL, avocat au barreau de LYON substituée par Me Ariane CAMPANA, avocate au barreau de MARSEILLE INTIMÉS Monsieur [H], [I] [X] né le 15 Décembre 1964 à [Localité 14], demeurant [Adresse 13