établi, lesdites violences, en l'espèce le fait de reculer son véhicule sur la porte d'entrée du centre hospitalier, sans atteindre matériellement les victimes, à l'exception du docteur Romain Y... blessé

des articles 309, alinéas 1 et 4, du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de coups et blessures

de la violation des articles 309 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de coups et blessures

122-5 du nouveau Code pénal, défaut de réponse aux conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable du délit de coups et blessures

X... a été blessé par un train ou les installations ferroviaires tout en contestant qu'il a subi un fracas de la main droite, qu'il a été trouvé atteint de blessures par un témoin dans les installations

. ; "aux motifs que dans un certificat médical en date du 12 mars, le médecin note que l'origine des blessures ne peut être rattachée à une simple chute, que la fracture est liée à l'impact d'un objet

attaqué (Metz, 6 juin 2002), de l'avoir déboutée de sa demande d'indemnisation du préjudice subi à la suite d'un accident au cours duquel elle a été heurtée par le rétroviseur d'un véhicule et a été blessée

, et qu'ils nient sans preuve contraire même réduite, les dires des membres de la belle-famille du blessé, et de celui-ci, concernant le port, par eux, de coups d'armes blanches, sur celui-ci, mais ne

reçu du gaz lacrymogène ; que les coups portés par Mohamed X...s'inscrivent ainsi dans le cadre d'une action concertée et violente des parties civiles ; que, toutefois, compte tenu de la gravité des blessures

François-Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 26 novembre 1993, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 2 000 francs d'amende avec sursis, et a prononcé

une fracture du cinquième métacarpien, qui sont compatibles avec les violences reprochées au prévenu, ainsi que les témoignages de ses collègues et amis, qui ont pu observer sur elle la présence de bleus

soins nécessaires ; que le cheval, quelques jours après l'accident, était dans un état de maigreur tel que seule pouvait l'expliquer la sous-alimentation ; que, par ailleurs, l'animal portait des blessures

Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 11 septembre 2003, qui, pour blessures involontaires aggravées en récidive, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

Z... des coups et blessures, ayant entraîné une invalidité d'une durée supérieure à 8 jours ; "aux motifs qu'il ressort du rapport dressé le 9 avril 1991 par le médecin légiste que Joste a été victime

violation des articles 309, alinéa 1 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Fernand Y... coupable du délit de blessures

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 31 janvier 1989, qui, dans une procédure suivie contre lui du chef de blessures involontaires commis sous

2 et b 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé X... des faits visés à la prévention de coups et blessures

de la victime ; que Gérard Y... n'avait pas manqué de souligner qu'aucun élément n'était de nature à démontrer que la Peugeot 205 avait joué un rôle causal dans le choc initial qui avait blessé Gérard